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CLOVIS

Active
Siren538 081 696654013400 AUBAGNECréée le 24 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLOVIS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2011, identifiée par le SIREN 538 081 696. Le siège social de l'entreprise se trouve 1465 Che de Lascours Favary, 13400 Aubagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par XAVIER OUVRARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOVIS

Dénomination
CLOVIS
SIREN
538 081 696
SIRET (siège)
538 081 696 00022
N° TVA intracommunautaire
FR06538081696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 081 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 novembre 2011
Siège social
1465 CHE DE LASCOURS FAVARY, 13400, AUBAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOVIS

La propriété, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles à usage d'habitation, industriel, commercial, professionnel ou agricole sis en tous lieux et par tous moyens, dirctement ou indirectement. L'acquisition sous toutes ses formes, en pleine propriété ou en démembrement (en usufruit et/ou en nue-propriété), l'apport en société, la prise à bail ou la prise en location, et exceptionnellement la construction de tous bâtiments sur des terrains appartenant à la société.

Finances de CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOVIS

CL

CHLOE LEBORGNE

Autre

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

XO

XAVIER OUVRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

L

LASCOURS INVESTISSEMENTS

Autre

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de CLOVIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    538 081 696 00022 · ouvert le 22 novembre 2011 · NAF 6820B

  • 13011 MARSEILLEFermé

    538 081 696 00014 · ouvert le 22 novembre 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de CLOVIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOVIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOVIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-22

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2011

Questions fréquentes sur CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de CLOVIS ?

Le numéro SIREN de CLOVIS est 538 081 696. Le SIRET de son siège social est 538 081 696 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06538081696.

Qui dirige CLOVIS ?

CLOVIS est dirigée par XAVIER OUVRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOVIS ?

Le siège social de CLOVIS est situé 1465 Che de Lascours Favary, 13400 Aubagne.

CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOVIS.

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