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CLOWN

Active
Siren383 757 416SARL75009 PARIS 9Créée le 04 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOWN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 757 416. Son siège social est situé 14 rue Saulnier, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.

Fiche d'identité de CLOWN

Dénomination
CLOWN
SIREN
383 757 416
SIRET (siège)
383 757 416 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18383757416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 757 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
04 novembre 1991
Siège social
14 RUE SAULNIER, 75009, PARIS 9
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CLOWN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOWN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOWN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    383 757 416 00011 · ouvert le 04 novembre 1991 · NAF 744B

  • 75009 PARIS 9Fermé

    383 757 416 00029 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 744B

Documents juridiques de CLOWN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de CLOWN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOWN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOWN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOWN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOWN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOWN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOWN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1991

Questions fréquentes sur CLOWN

Quel est le numéro SIREN de CLOWN ?

Le numéro SIREN de CLOWN est 383 757 416. Le SIRET de son siège social est 383 757 416 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18383757416.

Où se situe le siège social de CLOWN ?

Le siège social de CLOWN est situé 14 rue Saulnier, 75009 Paris 9.

CLOWN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOWN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOWN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOWN.

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