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CLOYE PASCAL

Active
Siren912 108 974Entrepreneur individuel74320 SEVRIERCréée le 25 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLOYE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 janvier 2022 sous le numéro SIREN 912 108 974. Elle est domiciliée 116 Che des Boubioz, 74320 Sevrier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLOYE PASCAL

Dénomination
CLOYE PASCAL
SIREN
912 108 974
SIRET (siège)
912 108 974 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02912108974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 108 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 janvier 2022
Siège social
116 CHE DES BOUBIOZ, 74320, SEVRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOYE PASCAL

Location de logements

Finances de CLOYE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOYE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOYE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    912 108 974 00011 · ouvert le 25 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLOYE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOYE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOYE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOYE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOYE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOYE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOYE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2022

Questions fréquentes sur CLOYE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLOYE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLOYE PASCAL est 912 108 974. Le SIRET de son siège social est 912 108 974 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02912108974.

Où se situe le siège social de CLOYE PASCAL ?

Le siège social de CLOYE PASCAL est situé 116 Che des Boubioz, 74320 Sevrier.

CLOYE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOYE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOYE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOYE PASCAL.

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