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CLUGNET JEAN-CLAUDE

Active
Siren421 272 840Entrepreneur individuel01600 MISERIEUXCréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CLUGNET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 421 272 840. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vernes, 01600 Miserieux. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CLUGNET JEAN-CLAUDE

Dénomination
CLUGNET JEAN-CLAUDE
SIREN
421 272 840
SIRET (siège)
421 272 840 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03421272840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 272 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES VERNES, 01600, MISERIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLUGNET JEAN-CLAUDE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CLUGNET JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 MISERIEUXSiègeActif

    421 272 840 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de CLUGNET JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUGNET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUGNET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLUGNET JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CLUGNET JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CLUGNET JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CLUGNET JEAN-CLAUDE est 421 272 840. Le SIRET de son siège social est 421 272 840 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03421272840.

Où se situe le siège social de CLUGNET JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de CLUGNET JEAN-CLAUDE est situé Les Vernes, 01600 Miserieux.

CLUGNET JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUGNET JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUGNET JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUGNET JEAN-CLAUDE.

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