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CLUS PASCAL

Active
Siren448 322 016100052700 VIGNES-LA-COTECréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLUS PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifiée par le SIREN 448 322 016. Elle est domiciliée Grande rue, 52700 Vignes-la-Cote. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de CLUS PASCAL

Dénomination
CLUS PASCAL
SIREN
448 322 016
SIRET (siège)
448 322 016 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47448322016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 322 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
GRANDE RUE, 52700, VIGNES-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLUS PASCAL

Arts du spectacle vivant

Finances de CLUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLUS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52700 VIGNES-LA-COTESiègeActif

    448 322 016 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9001Z

Documents juridiques de CLUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur CLUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLUS PASCAL est 448 322 016. Le SIRET de son siège social est 448 322 016 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47448322016.

Où se situe le siège social de CLUS PASCAL ?

Le siège social de CLUS PASCAL est situé Grande rue, 52700 Vignes-la-Cote.

CLUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUS PASCAL.

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