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CLUSE JEAN

Active
Siren418 923 405Entrepreneur individuel15250 TEISSIERES-DE-CORNETCréée le 05 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLUSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1997, identifié par le SIREN 418 923 405. Elle est domiciliée Boissieres, 15250 Teissieres-de-Cornet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CLUSE JEAN

Dénomination
CLUSE JEAN
SIREN
418 923 405
SIRET (siège)
418 923 405 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09418923405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 923 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
05 novembre 1997
Siège social
BOISSIERES, 15250, TEISSIERES-DE-CORNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLUSE JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CLUSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLUSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLUSE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 15250 TEISSIERES-DE-CORNETSiègeActif

    418 923 405 00017 · ouvert le 05 novembre 1997 · NAF 0142Z

  • 91300 MASSYFermé

    418 923 405 00025 · ouvert le 16 décembre 2010 · NAF 4726Z

Documents juridiques de CLUSE JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de CLUSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLUSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLUSE JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Début d'activité : 2010-12-16

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1997

Questions fréquentes sur CLUSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLUSE JEAN ?

Le numéro SIREN de CLUSE JEAN est 418 923 405. Le SIRET de son siège social est 418 923 405 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09418923405.

Où se situe le siège social de CLUSE JEAN ?

Le siège social de CLUSE JEAN est situé Boissieres, 15250 Teissieres-de-Cornet.

CLUSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUSE JEAN.

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