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Cluse Michel

Active
Siren952 514 941Entrepreneur individuel15250 Teissières-de-Cornet
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Cluse Michel est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 514 941. Elle est domiciliée 9 HAM de Boissières, 15250 Teissières-de-Cornet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de Cluse Michel

Dénomination
Cluse Michel
SIREN
952 514 941
SIRET (siège)
952 514 941 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10952514941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 514 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
9 HAM de Boissières, 15250, Teissières-de-Cornet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cluse Michel

LOCATION DE GITE MEUBLE AVEC AFFILIATION GITE DE FRANCE

Finances de Cluse Michel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Cluse Michel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Cluse Michel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15250 Teissières-de-CornetSiègeActif

    952 514 941 00014 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Cluse Michel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de Cluse Michel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Cluse Michel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Cluse Michel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cluse Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cluse Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Cluse Michel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Cluse Michel

Quel est le numéro SIREN de Cluse Michel ?

Le numéro SIREN de Cluse Michel est 952 514 941. Le SIRET de son siège social est 952 514 941 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10952514941.

Où se situe le siège social de Cluse Michel ?

Le siège social de Cluse Michel est situé 9 HAM de Boissières, 15250 Teissières-de-Cornet.

Cluse Michel est-elle toujours en activité ?

Oui, Cluse Michel est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cluse Michel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cluse Michel.

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