CLUSEAU Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLUSEAU Pascal est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 646 533. Son siège social est situé 721 RTE de l'Augerie Belligné, 44370 Loireauxence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de CLUSEAU Pascal
INSEE- Dénomination
- CLUSEAU Pascal
- SIREN
- 980 646 533
- SIRET (siège)
- 980 646 533 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33980646533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 646 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 721 RTE de l'Augerie Belligné, 44370, Loireauxence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLUSEAU Pascal
Appui conseil échanges européens et coopération internationale.
Finances de CLUSEAU Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLUSEAU Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLUSEAU Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44370 LoireauxenceSiègeActif
980 646 533 00011 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de CLUSEAU Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLUSEAU Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUSEAU Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLUSEAU Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUSEAU Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUSEAU Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLUSEAU Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur CLUSEAU Pascal
Quel est le numéro SIREN de CLUSEAU Pascal ?
Le numéro SIREN de CLUSEAU Pascal est 980 646 533. Le SIRET de son siège social est 980 646 533 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33980646533.
Où se situe le siège social de CLUSEAU Pascal ?
Le siège social de CLUSEAU Pascal est situé 721 RTE de l'Augerie Belligné, 44370 Loireauxence.
CLUSEAU Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUSEAU Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUSEAU Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUSEAU Pascal.
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