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CLUSEL FABIEN

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Siren502 199 102Entrepreneur individuel69420 AMPUISCréée le 01 novembre 2007

0121Z · Culture de la vigne

CLUSEL FABIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2007 sous le numéro SIREN 502 199 102. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Rozier, 69420 Ampuis. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CLUSEL FABIEN

Dénomination
CLUSEL FABIEN
SIREN
502 199 102
SIRET (siège)
502 199 102 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11502199102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 199 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 novembre 2007
Siège social
LD LE ROZIER, 69420, AMPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLUSEL FABIEN

Culture de la vigne

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Établissements de CLUSEL FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 AMPUISSiègeActif

    502 199 102 00018 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0121Z

Conformité de CLUSEL FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUSEL FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUSEL FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLUSEL FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2007

Questions fréquentes sur CLUSEL FABIEN

Quel est le numéro SIREN de CLUSEL FABIEN ?

Le numéro SIREN de CLUSEL FABIEN est 502 199 102. Le SIRET de son siège social est 502 199 102 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11502199102.

Où se situe le siège social de CLUSEL FABIEN ?

Le siège social de CLUSEL FABIEN est situé Ld le Rozier, 69420 Ampuis.

CLUSEL FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUSEL FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUSEL FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUSEL FABIEN.