CLUSEL FABIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
CLUSEL FABIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2007 sous le numéro SIREN 502 199 102. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Rozier, 69420 Ampuis. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLUSEL FABIEN
INSEE- Dénomination
- CLUSEL FABIEN
- SIREN
- 502 199 102
- SIRET (siège)
- 502 199 102 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR11502199102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 199 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 novembre 2007
- Siège social
- LD LE ROZIER, 69420, AMPUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLUSEL FABIEN
Culture de la vigne
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Établissements de CLUSEL FABIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69420 AMPUISSiègeActif
502 199 102 00018 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0121Z
Conformité de CLUSEL FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUSEL FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUSEL FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUSEL FABIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2007
Questions fréquentes sur CLUSEL FABIEN
Quel est le numéro SIREN de CLUSEL FABIEN ?
Le numéro SIREN de CLUSEL FABIEN est 502 199 102. Le SIRET de son siège social est 502 199 102 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11502199102.
Où se situe le siège social de CLUSEL FABIEN ?
Le siège social de CLUSEL FABIEN est situé Ld le Rozier, 69420 Ampuis.
CLUSEL FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUSEL FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUSEL FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUSEL FABIEN.
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