CLUSEL JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
CLUSEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 1984, identifié par le SIREN 329 471 213. Elle est domiciliée 24 Rte de la Roche, 69420 Ampuis. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLUSEL JEAN
INSEE- Dénomination
- CLUSEL JEAN
- SIREN
- 329 471 213
- SIRET (siège)
- 329 471 213 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44329471213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 471 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 mai 1984
- Siège social
- 24 RTE DE LA ROCHE, 69420, AMPUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLUSEL JEAN
TUYAUTERIE
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Établissements de CLUSEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69420 AMPUISSiègeActif
329 471 213 00010 · ouvert le 14 mai 1984 · NAF 0121Z
Conformité de CLUSEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUSEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 1984
Questions fréquentes sur CLUSEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLUSEL JEAN ?
Le numéro SIREN de CLUSEL JEAN est 329 471 213. Le SIRET de son siège social est 329 471 213 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44329471213.
Où se situe le siège social de CLUSEL JEAN ?
Le siège social de CLUSEL JEAN est situé 24 Rte de la Roche, 69420 Ampuis.
CLUSEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUSEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUSEL JEAN.
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