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CLUZE

Active
Siren538 530 700SARL04420 LE BRUSQUETCréée le 16 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CLUZE est une SARL immatriculée le 16 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 530 700. Elle est domiciliée rue Principale, 04420 Le Brusquet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391A. FREDERIC CLUZE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLUZE

Dénomination
CLUZE
SIREN
538 530 700
SIRET (siège)
538 530 700 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76538530700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 530 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
RUE PRINCIPALE, 04420, LE BRUSQUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLUZE

Charpente, couverture, zinguerie

Finances de CLUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLUZE

FC

FREDERIC CLUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de CLUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04420 LE BRUSQUETSiègeActif

    538 530 700 00011 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 4391A

Documents juridiques de CLUZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CLUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLUZE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLUZE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur CLUZE

Quel est le numéro SIREN de CLUZE ?

Le numéro SIREN de CLUZE est 538 530 700. Le SIRET de son siège social est 538 530 700 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76538530700.

Qui dirige CLUZE ?

CLUZE est dirigée par FREDERIC CLUZE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de CLUZE ?

Le siège social de CLUZE est situé rue Principale, 04420 Le Brusquet.

CLUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZE.

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