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CLUZEAULT STEPHANE

Active
Siren410 912 984Entrepreneur individuel16320 MAGNAC-LAVALETTE-VILLARSCréée le 01 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 912 984, CLUZEAULT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1997. Son siège social est situé Ld Brouticat, 16320 Magnac-Lavalette-Villars. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de CLUZEAULT STEPHANE

Dénomination
CLUZEAULT STEPHANE
SIREN
410 912 984
SIRET (siège)
410 912 984 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11410912984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 912 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 mars 1997
Siège social
LD BROUTICAT, 16320, MAGNAC-LAVALETTE-VILLARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLUZEAULT STEPHANE

Entreprise de travaux agricoles, activité de transport avec un seul véhicule affecté à cet usage, cette activité étant l'accessoire d'une activité principale autre que le transport public routier de personnes, production photovoltaïque.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLUZEAULT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLUZEAULT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLUZEAULT STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16320 MAGNAC-LAVALETTE-VILLARSSiègeActif

    410 912 984 00011 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CLUZEAULT STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de CLUZEAULT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUZEAULT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLUZEAULT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEAULT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUZEAULT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLUZEAULT STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1997

Questions fréquentes sur CLUZEAULT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de CLUZEAULT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de CLUZEAULT STEPHANE est 410 912 984. Le SIRET de son siège social est 410 912 984 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11410912984.

Où se situe le siège social de CLUZEAULT STEPHANE ?

Le siège social de CLUZEAULT STEPHANE est situé Ld Brouticat, 16320 Magnac-Lavalette-Villars.

CLUZEAULT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZEAULT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZEAULT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEAULT STEPHANE.

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