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CLUZEL-CAPELLI DAVID

Active
Siren508 010 659Entrepreneur individuel57340 MORHANGECréée le 15 septembre 2008

8559B · Autres enseignements

Enregistré sous le numéro SIREN 508 010 659, CLUZEL-CAPELLI DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2008. Son siège social est situé 7 rue de la Gare, 57340 Morhange. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de CLUZEL-CAPELLI DAVID

Dénomination
CLUZEL-CAPELLI DAVID
SIREN
508 010 659
SIRET (siège)
508 010 659 00078
N° TVA intracommunautaire
FR96508010659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 010 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
15 septembre 2008
Siège social
7 RUE DE LA GARE, 57340, MORHANGE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de CLUZEL-CAPELLI DAVID

Autres enseignements

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Établissements de CLUZEL-CAPELLI DAVID

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 57340 MORHANGESiègeActif

    508 010 659 00078 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 8559B

  • 39380 MONT-SOUS-VAUDREYFermé

    508 010 659 00011 · ouvert le 15 septembre 2008 · NAF 4791A

  • 54700 PONT-A-MOUSSONFermé

    508 010 659 00029 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 4791A

  • 57400 SARREBOURGFermé

    508 010 659 00037 · ouvert le 28 avril 2011 · NAF 4791B

  • 57370 PHALSBOURGFermé

    508 010 659 00052 · ouvert le 15 novembre 2018 · NAF 8559B

  • 57370 PHALSBOURGFermé

    508 010 659 00060 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 8559B

Conformité de CLUZEL-CAPELLI DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL-CAPELLI DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUZEL-CAPELLI DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLUZEL-CAPELLI DAVID

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-28

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-14 · Début d'activité : 2009-09-15

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-16 · Début d'activité : 2008-09-15

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2008

Questions fréquentes sur CLUZEL-CAPELLI DAVID

Quel est le numéro SIREN de CLUZEL-CAPELLI DAVID ?

Le numéro SIREN de CLUZEL-CAPELLI DAVID est 508 010 659. Le SIRET de son siège social est 508 010 659 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96508010659.

Où se situe le siège social de CLUZEL-CAPELLI DAVID ?

Le siège social de CLUZEL-CAPELLI DAVID est situé 7 rue de la Gare, 57340 Morhange.

CLUZEL-CAPELLI DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZEL-CAPELLI DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZEL-CAPELLI DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL-CAPELLI DAVID.