CLUZEL-CAPELLI DAVID
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 508 010 659, CLUZEL-CAPELLI DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2008. Son siège social est situé 7 rue de la Gare, 57340 Morhange. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de CLUZEL-CAPELLI DAVID
INSEE- Dénomination
- CLUZEL-CAPELLI DAVID
- SIREN
- 508 010 659
- SIRET (siège)
- 508 010 659 00078
- N° TVA intracommunautaire
- FR96508010659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 010 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 15 septembre 2008
- Siège social
- 7 RUE DE LA GARE, 57340, MORHANGE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de CLUZEL-CAPELLI DAVID
Autres enseignements
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Établissements de CLUZEL-CAPELLI DAVID
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 57340 MORHANGESiègeActif
508 010 659 00078 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 8559B
- 39380 MONT-SOUS-VAUDREYFermé
508 010 659 00011 · ouvert le 15 septembre 2008 · NAF 4791A
- 54700 PONT-A-MOUSSONFermé
508 010 659 00029 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 4791A
- 57400 SARREBOURGFermé
508 010 659 00037 · ouvert le 28 avril 2011 · NAF 4791B
- 57370 PHALSBOURGFermé
508 010 659 00052 · ouvert le 15 novembre 2018 · NAF 8559B
- 57370 PHALSBOURGFermé
508 010 659 00060 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 8559B
Conformité de CLUZEL-CAPELLI DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL-CAPELLI DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUZEL-CAPELLI DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUZEL-CAPELLI DAVID
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-28
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-14 · Début d'activité : 2009-09-15
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-16 · Début d'activité : 2008-09-15
- création
Date d'effet : 15 septembre 2008
Questions fréquentes sur CLUZEL-CAPELLI DAVID
Quel est le numéro SIREN de CLUZEL-CAPELLI DAVID ?
Le numéro SIREN de CLUZEL-CAPELLI DAVID est 508 010 659. Le SIRET de son siège social est 508 010 659 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96508010659.
Où se situe le siège social de CLUZEL-CAPELLI DAVID ?
Le siège social de CLUZEL-CAPELLI DAVID est situé 7 rue de la Gare, 57340 Morhange.
CLUZEL-CAPELLI DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUZEL-CAPELLI DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUZEL-CAPELLI DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL-CAPELLI DAVID.
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