CLUZEL JEAN
ActiveCLUZEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 1990, identifié par le SIREN 378 855 779. Son siège social est situé à Labastide-Marnhac (46090). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de CLUZEL JEAN
INSEE- Dénomination
- CLUZEL JEAN
- SIREN
- 378 855 779
- SIRET (siège)
- 378 855 779 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16378855779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 855 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 27 juillet 1990
- Siège social
- 46090, LABASTIDE-MARNHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLUZEL JEAN
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Établissements de CLUZEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46090 LABASTIDE-MARNHACSiègeFermé
378 855 779 00013 · ouvert le 27 juillet 1990 · NAF 013Z
Conformité de CLUZEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUZEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUZEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 1990
Questions fréquentes sur CLUZEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLUZEL JEAN ?
Le numéro SIREN de CLUZEL JEAN est 378 855 779. Le SIRET de son siège social est 378 855 779 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16378855779.
Où se situe le siège social de CLUZEL JEAN ?
Le siège social de CLUZEL JEAN est situé à Labastide-Marnhac (46090).
CLUZEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUZEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUZEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL JEAN.
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