CLUZEL MARC
Active4939B · Autres transports routiers de voyageurs
CLUZEL MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifié par le SIREN 909 983 728. Elle est domiciliée 5 Lieu Dit Saint Nicolas, 79150 Genneton. CLUZEL MARC relève du secteur autres transports routiers de voyageurs (code NAF 4939B).
Fiche d'identité de CLUZEL MARC
INSEE- Dénomination
- CLUZEL MARC
- SIREN
- 909 983 728
- SIRET (siège)
- 909 983 728 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74909983728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 983 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4939B - Autres transports routiers de voyageurs
- Date de création
- 01 janvier 2022
- Siège social
- 5 LIEU DIT SAINT NICOLAS, 79150, GENNETON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLUZEL MARC
Transport de fret et de personnes en traction animale
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Établissements de CLUZEL MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79150 GENNETONSiègeActif
909 983 728 00017 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 4939B
Documents juridiques de CLUZEL MARC
INPIConformité de CLUZEL MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUZEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUZEL MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-08 · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2022
Questions fréquentes sur CLUZEL MARC
Quel est le numéro SIREN de CLUZEL MARC ?
Le numéro SIREN de CLUZEL MARC est 909 983 728. Le SIRET de son siège social est 909 983 728 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74909983728.
Où se situe le siège social de CLUZEL MARC ?
Le siège social de CLUZEL MARC est situé 5 Lieu Dit Saint Nicolas, 79150 Genneton.
CLUZEL MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUZEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUZEL MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL MARC.
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