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CLUZEL MARC

Active
Siren909 983 728Entrepreneur individuel79150 GENNETONCréée le 01 janvier 2022

4939B · Autres transports routiers de voyageurs

Documents

CLUZEL MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifié par le SIREN 909 983 728. Elle est domiciliée 5 Lieu Dit Saint Nicolas, 79150 Genneton. CLUZEL MARC relève du secteur autres transports routiers de voyageurs (code NAF 4939B).

Fiche d'identité de CLUZEL MARC

Dénomination
CLUZEL MARC
SIREN
909 983 728
SIRET (siège)
909 983 728 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74909983728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 983 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
5 LIEU DIT SAINT NICOLAS, 79150, GENNETON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLUZEL MARC

Transport de fret et de personnes en traction animale

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Établissements de CLUZEL MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79150 GENNETONSiègeActif

    909 983 728 00017 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 4939B

Documents juridiques de CLUZEL MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2022

  • Acte

Conformité de CLUZEL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUZEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLUZEL MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-08 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur CLUZEL MARC

Quel est le numéro SIREN de CLUZEL MARC ?

Le numéro SIREN de CLUZEL MARC est 909 983 728. Le SIRET de son siège social est 909 983 728 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74909983728.

Où se situe le siège social de CLUZEL MARC ?

Le siège social de CLUZEL MARC est situé 5 Lieu Dit Saint Nicolas, 79150 Genneton.

CLUZEL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZEL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL MARC.