CLUZEL MICHEL
ActiveCLUZEL MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 1989 sous le numéro SIREN 351 885 876. Elle est domiciliée 240 av Jean Jaures, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6243.
Fiche d'identité de CLUZEL MICHEL
INSEE- Dénomination
- CLUZEL MICHEL
- SIREN
- 351 885 876
- SIRET (siège)
- 351 885 876 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44351885876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 885 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6243
- Date de création
- 24 août 1989
- Siège social
- 240 AV JEAN JAURES, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLUZEL MICHEL
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Établissements de CLUZEL MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
351 885 876 00018 · ouvert le 24 août 1989 · NAF 6243
Conformité de CLUZEL MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLUZEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUZEL MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 août 1989
Questions fréquentes sur CLUZEL MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CLUZEL MICHEL ?
Le numéro SIREN de CLUZEL MICHEL est 351 885 876. Le SIRET de son siège social est 351 885 876 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44351885876.
Où se situe le siège social de CLUZEL MICHEL ?
Le siège social de CLUZEL MICHEL est situé 240 av Jean Jaures, 90000 Belfort.
CLUZEL MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUZEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUZEL MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL MICHEL.
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