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CLUZEL PASCAL

Active
Siren342 619 350Entrepreneur individuel01700 BEYNOSTCréée le 01 octobre 1987
Autre procédure collective - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLUZEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1987 sous le numéro SIREN 342 619 350. Son siège social est situé 40 Imp du Grand Pre, 01700 Beynost. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLUZEL PASCAL

Dénomination
CLUZEL PASCAL
SIREN
342 619 350
SIRET (siège)
342 619 350 00040
N° TVA intracommunautaire
FR84342619350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 619 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 octobre 1987
Siège social
40 IMP DU GRAND PRE, 01700, BEYNOST
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CLUZEL PASCAL

Autre création artistique

Finances de CLUZEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLUZEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLUZEL PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01700 BEYNOSTSiègeActif

    342 619 350 00040 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9003B

  • 69004 LYONFermé

    342 619 350 00016 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 742C

  • 01700 BEYNOSTFermé

    342 619 350 00024 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 9003B

  • 01700 BEYNOSTFermé

    342 619 350 00032 · ouvert le 15 novembre 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de CLUZEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLUZEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUZEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLUZEL PASCAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLUZEL PASCAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 septembre 2013 · publié le 10 octobre 2013 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 29 juin 2012 · publié le 30 août 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

Aucune mention de CLUZEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLUZEL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 septembre 2013 · Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 29 juin 2012 · Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1987

Questions fréquentes sur CLUZEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLUZEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLUZEL PASCAL est 342 619 350. Le SIRET de son siège social est 342 619 350 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84342619350.

Où se situe le siège social de CLUZEL PASCAL ?

Le siège social de CLUZEL PASCAL est situé 40 Imp du Grand Pre, 01700 Beynost.

CLUZEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLUZEL PASCAL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 19 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.

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