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Cluzel Pascal

Active
Siren991 508 904Entrepreneur individuel63230 Saint-OursCréée le 17 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Cluzel Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 508 904. Son siège social est situé 2 CHE des Salagnes Lieu dit Fougeres, 63230 Saint-Ours. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Cluzel Pascal

Dénomination
Cluzel Pascal
SIREN
991 508 904
SIRET (siège)
991 508 904 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93991508904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 508 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
2 CHE des Salagnes Lieu dit Fougeres, 63230, Saint-Ours
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cluzel Pascal

Location d'un Gite dans la chaine des Puys

Finances de Cluzel Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Cluzel Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Cluzel Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63230 Saint-OursSiègeActif

    991 508 904 00018 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Cluzel Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de Cluzel Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Cluzel Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Cluzel Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cluzel Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cluzel Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Cluzel Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur Cluzel Pascal

Quel est le numéro SIREN de Cluzel Pascal ?

Le numéro SIREN de Cluzel Pascal est 991 508 904. Le SIRET de son siège social est 991 508 904 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93991508904.

Où se situe le siège social de Cluzel Pascal ?

Le siège social de Cluzel Pascal est situé 2 CHE des Salagnes Lieu dit Fougeres, 63230 Saint-Ours.

Cluzel Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Cluzel Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cluzel Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cluzel Pascal.

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