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CLUZEL PATRICK

Active
Siren410 759 534Entrepreneur individuel30100 ALESCréée le 01 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLUZEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1996, identifié par le SIREN 410 759 534. Elle est domiciliée 6 Imp de la Chadenede, 30100 Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de CLUZEL PATRICK

Dénomination
CLUZEL PATRICK
SIREN
410 759 534
SIRET (siège)
410 759 534 00036
N° TVA intracommunautaire
FR23410759534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 759 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
01 septembre 1996
Siège social
6 IMP DE LA CHADENEDE, 30100, ALES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLUZEL PATRICK

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de CLUZEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLUZEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLUZEL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    410 759 534 00036 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 4618Z

  • 88400 GERARDMERFermé

    410 759 534 00028 · ouvert le 25 août 2000 · NAF 514S

Documents juridiques de CLUZEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLUZEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLUZEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLUZEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLUZEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLUZEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLUZEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1996

Questions fréquentes sur CLUZEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CLUZEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de CLUZEL PATRICK est 410 759 534. Le SIRET de son siège social est 410 759 534 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23410759534.

Où se situe le siège social de CLUZEL PATRICK ?

Le siège social de CLUZEL PATRICK est situé 6 Imp de la Chadenede, 30100 Ales.

CLUZEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLUZEL PATRICK.

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