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CLUZEL XAVIER

Active
Siren451 760 854Entrepreneur individuel63770 LES ANCIZES-COMPSCréée le 23 janvier 2004

5630Z · Débits de boissons

Enregistré sous le numéro SIREN 451 760 854, CLUZEL XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 2004. Son siège social est situé 2 av du Plan d Eau, 63770 Les Ancizes-Comps. CLUZEL XAVIER relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de CLUZEL XAVIER

Dénomination
CLUZEL XAVIER
SIREN
451 760 854
SIRET (siège)
451 760 854 00021
N° TVA intracommunautaire
FR29451760854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 760 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
23 janvier 2004
Siège social
2 AV DU PLAN D EAU, 63770, LES ANCIZES-COMPS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLUZEL XAVIER

Débits de boissons

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Établissements de CLUZEL XAVIER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 63770 LES ANCIZES-COMPSSiègeFermé

    451 760 854 00021 · ouvert le 28 juin 2010 · NAF 5630Z

  • 63210 ORCIVALFermé

    451 760 854 00013 · ouvert le 23 janvier 2004 · NAF 553A

Conformité de CLUZEL XAVIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLUZEL XAVIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 08 avril 2013. Clôturée le 08 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 octobre 2014 · publié le 24 octobre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 03 avril 2014 · publié le 14 mai 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 20 novembre 2013 · publié le 12 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 08 avril 2013 · publié le 26 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Février 2013 désignant liquidateur Me Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de CLUZEL XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLUZEL XAVIER

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 octobre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 3 avril 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 8 avril 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Février 2013 désignant liquidateur Me Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 20 novembre 2013 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Début d'activité : 2010-06-28

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2004

Questions fréquentes sur CLUZEL XAVIER

Quel est le numéro SIREN de CLUZEL XAVIER ?

Le numéro SIREN de CLUZEL XAVIER est 451 760 854. Le SIRET de son siège social est 451 760 854 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29451760854.

Où se situe le siège social de CLUZEL XAVIER ?

Le siège social de CLUZEL XAVIER est situé 2 av du Plan d Eau, 63770 Les Ancizes-Comps.

CLUZEL XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CLUZEL XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLUZEL XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLUZEL XAVIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.