CLUZEL XAVIER
Active5630Z · Débits de boissons
Enregistré sous le numéro SIREN 451 760 854, CLUZEL XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 2004. Son siège social est situé 2 av du Plan d Eau, 63770 Les Ancizes-Comps. CLUZEL XAVIER relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de CLUZEL XAVIER
INSEE- Dénomination
- CLUZEL XAVIER
- SIREN
- 451 760 854
- SIRET (siège)
- 451 760 854 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR29451760854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 760 854
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 23 janvier 2004
- Siège social
- 2 AV DU PLAN D EAU, 63770, LES ANCIZES-COMPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLUZEL XAVIER
Débits de boissons
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CLUZEL XAVIER
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 63770 LES ANCIZES-COMPSSiègeFermé
451 760 854 00021 · ouvert le 28 juin 2010 · NAF 5630Z
- 63210 ORCIVALFermé
451 760 854 00013 · ouvert le 23 janvier 2004 · NAF 553A
Conformité de CLUZEL XAVIER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLUZEL XAVIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 avril 2013. Clôturée le 08 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 08 octobre 2014 · publié le 24 octobre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 03 avril 2014 · publié le 14 mai 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 20 novembre 2013 · publié le 12 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 08 avril 2013 · publié le 26 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Février 2013 désignant liquidateur Me Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de CLUZEL XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLUZEL XAVIER
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 octobre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 3 avril 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
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Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 8 avril 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Février 2013 désignant liquidateur Me Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 20 novembre 2013 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Début d'activité : 2010-06-28
- création
Date d'effet : 23 janvier 2004
Questions fréquentes sur CLUZEL XAVIER
Quel est le numéro SIREN de CLUZEL XAVIER ?
Le numéro SIREN de CLUZEL XAVIER est 451 760 854. Le SIRET de son siège social est 451 760 854 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29451760854.
Où se situe le siège social de CLUZEL XAVIER ?
Le siège social de CLUZEL XAVIER est situé 2 av du Plan d Eau, 63770 Les Ancizes-Comps.
CLUZEL XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CLUZEL XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLUZEL XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLUZEL XAVIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.
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