CM AMENAGEMENTS
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
CM AMENAGEMENTS est une SARL immatriculée le 24 février 1993 sous le numéro SIREN 390 226 009. Son siège social est situé 312 av de la Gare, 38520 Le Bourg-d'Oisans. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DIANE PERREAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CM AMENAGEMENTS
INSEE- Dénomination
- CM AMENAGEMENTS
- SIREN
- 390 226 009
- SIRET (siège)
- 390 226 009 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR74390226009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 226 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 24 février 1993
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 312 AV DE LA GARE, 38520, LE BOURG-D'OISANS
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de CM AMENAGEMENTS
Réalisation d'études d'infrastructure et de paysage et en règle général, toute étude se rapportant au bâtiment.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de CM AMENAGEMENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CM AMENAGEMENTS
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (3)
ADELINE Clément nom d'usage · de septembre 2019 à février 2022
Christian n'est plus gérant MATTIA
MATTIA Christian Rene nom d'usage · de mars 2009 à septembre 2019
Diane devient gérant PETITJEAN
PERREAU Diane Marie Lyse nom d'usage · de janvier 2009 à mars 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CM AMENAGEMENTS
INSEE7 établissements, dont 2 en activité.
- 38520 LE BOURG-D'OISANSSiègeActif
390 226 009 00061 · ouvert le 07 janvier 1993 · NAF 7111Z
- 19600 LISSAC-SUR-COUZEActif
390 226 009 00079 · ouvert le 09 décembre 2022 · NAF 7112B
- 38560 JARRIEFermé
390 226 009 00012 · ouvert le 07 janvier 1993 · NAF 7111Z
- 38520 LE BOURG-D'OISANSFermé
390 226 009 00020 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 7111Z
- 38114 ALLEMONDFermé
390 226 009 00038 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 7111Z
- 38240 MEYLANFermé
390 226 009 00046 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 7111Z
- 38320 EYBENSFermé
390 226 009 00053 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 7111Z
Documents juridiques de CM AMENAGEMENTS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CM AMENAGEMENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CM AMENAGEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CM AMENAGEMENTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CM AMENAGEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CM AMENAGEMENTS
BODACC26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
CHAUFFIN Hubert nom d'usage : CHAUFFIN n'est plus gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
ADELINE Clément nom d'usage : ADELINE devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 24 février 1993
Marchés publics de CM AMENAGEMENTS
data.gouv.fr13 marchés publics ont été notifiés à CM AMENAGEMENTS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,6 M€.
MISSIONS DE MAITRISE MISSIONS MO EN EAU POTABLE
COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 26 mai 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€TravauxNouvel Accord Cadre à BDC
COMMUNE D OZ (MAIRIE) · notifié le 17 mars 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€ServicesMISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN VRD 2025
COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 24 mars 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
44,3 k€TravauxNouvel Accord Cadre à BDC
COMMUNE D OZ (MAIRIE) · notifié le 11 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€ServicesMISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN EAU POTABLE 2025
COMMUNE DU BOURG D OISANS (SCE EAU ET ASSAINISSEMENT) · notifié le 03 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€TravauxMISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN EAU POTABLE 2025
COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 03 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€ServicesACCORD CADRE MO AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG
COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 08 novembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
528 k€ServicesMARCHE A BON DE COMMANDE POUR MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE VRD
COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE) · notifié le 25 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€ServicesNouvel Accord Cadre à BDC
COMMUNE D OZ (MAIRIE) · notifié le 18 février 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€ServicesMARCHE A BONS DE COMMANDE POUR MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN VRD ET RESEAUX DDIVERS
COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 26 janvier 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 1 offre reçue
40,0 k€TravauxACCORD CADRE MO AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG
COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 27 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
528 k€ServicesMission de maitrise d’oeuvre relative à la création de deux lotissements d’habitation aux Deux Alpes
COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE) · notifié le 08 juin 2022 · Procédure adaptée · 27 mois
90,2 k€ServicesMISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA CREATION DE DEUX LOTISSEMENTS D’HABITATION
COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE) · notifié le 08 juin 2022 · Procédure adaptée · 27 mois
90,2 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur CM AMENAGEMENTS
Quel est le numéro SIREN de CM AMENAGEMENTS ?
Le numéro SIREN de CM AMENAGEMENTS est 390 226 009. Le SIRET de son siège social est 390 226 009 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74390226009.
Qui dirige CM AMENAGEMENTS ?
CM AMENAGEMENTS est dirigée par DIANE PERREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CM AMENAGEMENTS ?
Le siège social de CM AMENAGEMENTS est situé 312 av de la Gare, 38520 Le Bourg-d'Oisans.
CM AMENAGEMENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, CM AMENAGEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CM AMENAGEMENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CM AMENAGEMENTS.
Combien de salariés compte CM AMENAGEMENTS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CM AMENAGEMENTS emploie 1 ou 2 salariés.
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