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CM AMENAGEMENTS

Active
Siren390 226 009SARL38520 LE BOURG-D'OISANSCréée le 24 février 19931 ou 2

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
9,1 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

CM AMENAGEMENTS est une SARL immatriculée le 24 février 1993 sous le numéro SIREN 390 226 009. Son siège social est situé 312 av de la Gare, 38520 Le Bourg-d'Oisans. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DIANE PERREAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CM AMENAGEMENTS

Dénomination
CM AMENAGEMENTS
SIREN
390 226 009
SIRET (siège)
390 226 009 00061
N° TVA intracommunautaire
FR74390226009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 226 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
24 février 1993
Effectif
1 ou 2
Siège social
312 AV DE LA GARE, 38520, LE BOURG-D'OISANS
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de CM AMENAGEMENTS

Réalisation d'études d'infrastructure et de paysage et en règle général, toute étude se rapportant au bâtiment.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CM AMENAGEMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CM AMENAGEMENTS

DP

Anciens dirigeants (3)

DA

devient gérant ADELINE

ADELINE Clément nom d'usage · de septembre 2019 à février 2022

CM

Christian n'est plus gérant MATTIA

MATTIA Christian Rene nom d'usage · de mars 2009 à septembre 2019

DP

Diane devient gérant PETITJEAN

PERREAU Diane Marie Lyse nom d'usage · de janvier 2009 à mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CM AMENAGEMENTS

7 établissements, dont 2 en activité.

  • 38520 LE BOURG-D'OISANSSiègeActif

    390 226 009 00061 · ouvert le 07 janvier 1993 · NAF 7111Z

  • 19600 LISSAC-SUR-COUZEActif

    390 226 009 00079 · ouvert le 09 décembre 2022 · NAF 7112B

  • 38560 JARRIEFermé

    390 226 009 00012 · ouvert le 07 janvier 1993 · NAF 7111Z

  • 38520 LE BOURG-D'OISANSFermé

    390 226 009 00020 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 7111Z

  • 38114 ALLEMONDFermé

    390 226 009 00038 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 7111Z

  • 38240 MEYLANFermé

    390 226 009 00046 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 7111Z

  • 38320 EYBENSFermé

    390 226 009 00053 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CM AMENAGEMENTS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 21 août 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 11 février 2009

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 18 février 1993

  • Acte

Conformité de CM AMENAGEMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CM AMENAGEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CM AMENAGEMENTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CM AMENAGEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CM AMENAGEMENTS

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    CHAUFFIN Hubert nom d'usage : CHAUFFIN n'est plus gérant

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    ADELINE Clément nom d'usage : ADELINE devient gérant

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1993

Marchés publics de CM AMENAGEMENTS

13 marchés publics ont été notifiés à CM AMENAGEMENTS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,6 M€.

  • MISSIONS DE MAITRISE MISSIONS MO EN EAU POTABLE

    COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 26 mai 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Travaux
  • Nouvel Accord Cadre à BDC

    COMMUNE D OZ (MAIRIE) · notifié le 17 mars 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Services
  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN VRD 2025

    COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 24 mars 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    44,3 k€Travaux
  • Nouvel Accord Cadre à BDC

    COMMUNE D OZ (MAIRIE) · notifié le 11 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Services
  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN EAU POTABLE 2025

    COMMUNE DU BOURG D OISANS (SCE EAU ET ASSAINISSEMENT) · notifié le 03 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Travaux
  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN EAU POTABLE 2025

    COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 03 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Services
  • ACCORD CADRE MO AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG

    COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 08 novembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    528 k€Services
  • MARCHE A BON DE COMMANDE POUR MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE VRD

    COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE) · notifié le 25 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Services
  • Nouvel Accord Cadre à BDC

    COMMUNE D OZ (MAIRIE) · notifié le 18 février 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Services
  • MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN VRD ET RESEAUX DDIVERS

    COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 26 janvier 2024 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 1 offre reçue

    40,0 k€Travaux
  • ACCORD CADRE MO AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG

    COMMUNE DU BOURG D OISANS (MAIRIE) · notifié le 27 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    528 k€Services
  • Mission de maitrise d’oeuvre relative à la création de deux lotissements d’habitation aux Deux Alpes

    COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE) · notifié le 08 juin 2022 · Procédure adaptée · 27 mois

    90,2 k€Services
  • MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA CREATION DE DEUX LOTISSEMENTS D’HABITATION

    COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE) · notifié le 08 juin 2022 · Procédure adaptée · 27 mois

    90,2 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CM AMENAGEMENTS

Quel est le numéro SIREN de CM AMENAGEMENTS ?

Le numéro SIREN de CM AMENAGEMENTS est 390 226 009. Le SIRET de son siège social est 390 226 009 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74390226009.

Qui dirige CM AMENAGEMENTS ?

CM AMENAGEMENTS est dirigée par DIANE PERREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CM AMENAGEMENTS ?

Le siège social de CM AMENAGEMENTS est situé 312 av de la Gare, 38520 Le Bourg-d'Oisans.

CM AMENAGEMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CM AMENAGEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CM AMENAGEMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CM AMENAGEMENTS.

Combien de salariés compte CM AMENAGEMENTS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CM AMENAGEMENTS emploie 1 ou 2 salariés.