CM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
CM BAT est une SAS immatriculée le 13 février 2023 sous le numéro SIREN 948 003 884. Son siège social est situé 56 C CHE de la Corneirelle 1416 RD, 13790 Peynier. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par MESUT COBAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CM BAT
INSEE- Dénomination
- CM BAT
- SIREN
- 948 003 884
- SIRET (siège)
- 948 003 884 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85948003884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 003 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 13 février 2023
- Siège social
- 56 C CHE de la Corneirelle 1416 RD , 13790, Peynier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CM BAT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CM BAT
Tous travaux de maçonnerie générale, de construction, de second œuvre en général, l'entretien de bâtiments, le conseil, l'assistance et l'expertise technique de bâtiments ainsi que les activités de diagnostics immobiliers.Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds artisanal, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds artisanal, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus ;
Finances de CM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CM BAT
INSEEÉtablissements de CM BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13790 PeynierSiègeActif
948 003 884 00012 · ouvert le 07 janvier 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de CM BAT
INPIComptes annuels de CM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CM BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 03 février 2026 · N° 2025F01723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CM BAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur CM BAT
Quel est le numéro SIREN de CM BAT ?
Le numéro SIREN de CM BAT est 948 003 884. Le SIRET de son siège social est 948 003 884 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85948003884.
Qui dirige CM BAT ?
CM BAT est dirigée par MESUT COBAN, président de sas.
Où se situe le siège social de CM BAT ?
Le siège social de CM BAT est situé 56 C CHE de la Corneirelle 1416 RD, 13790 Peynier.
CM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, CM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CM BAT.
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