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CMC EYEWEAR

Active
Siren424 454 247SARL39300 CHAMPAGNOLECréée le 30 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 424 454 247, CMC EYEWEAR est une SARL créée le 30 avril 2003. Elle est domiciliée 1 rue des Metiers, 39300 Champagnole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4649Z. La direction est assurée par JEAN-MARC COURTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CMC EYEWEAR

Dénomination
CMC EYEWEAR
SIREN
424 454 247
SIRET (siège)
424 454 247 00026
N° TVA intracommunautaire
FR06424454247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 454 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
30 avril 2003
Siège social
1 RUE DES METIERS, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CMC EYEWEAR

Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Finances de CMC EYEWEAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CMC EYEWEAR

JC

JEAN-MARC COURTIER

Gérant

Depuis la création (30 avril 2003) · 23 ans

Établissements de CMC EYEWEAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    424 454 247 00026 · ouvert le 24 février 2003 · NAF 4649Z

  • 39300 CHAMPAGNOLEFermé

    424 454 247 00018 · ouvert le 02 octobre 1999 · NAF 514S

Documents juridiques de CMC EYEWEAR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de CMC EYEWEAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CMC EYEWEAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CMC EYEWEAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CMC EYEWEAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CMC EYEWEAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CMC EYEWEAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CMC EYEWEAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2003

Marques déposées par CMC EYEWEAR

CMC EYEWEAR est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ETHANE

    N° 3406099 · Déposée le 27 janvier 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 9, 14, 44 · expirée le 27 janvier 2016

  • deSIGN MARKUS T.

    N° 3282373 · Déposée le 26 mars 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 44 · expirée le 26 mars 2014

  • KYOS

    N° 3164490 · Déposée le 16 mai 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 14, 25, 44 · expirée le 16 mai 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CMC EYEWEAR

Quel est le numéro SIREN de CMC EYEWEAR ?

Le numéro SIREN de CMC EYEWEAR est 424 454 247. Le SIRET de son siège social est 424 454 247 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06424454247.

Qui dirige CMC EYEWEAR ?

CMC EYEWEAR est dirigée par JEAN-MARC COURTIER, gérant.

Où se situe le siège social de CMC EYEWEAR ?

Le siège social de CMC EYEWEAR est situé 1 rue des Metiers, 39300 Champagnole.

CMC EYEWEAR est-elle toujours en activité ?

Oui, CMC EYEWEAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CMC EYEWEAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CMC EYEWEAR.

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