CheckersProcédures

CML

Active
Siren522 091 925654083500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 28 avril 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

CML est une 6540 immatriculée le 28 avril 2010 sous le numéro SIREN 522 091 925. Son siège social est situé 77 rue Andre Messager, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE PAPILLON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CML

Dénomination
CML
SIREN
522 091 925
SIRET (siège)
522 091 925 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06522091925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 091 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 avril 2010
Siège social
77 RUE ANDRE MESSAGER, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CML

La propriété, l'exploitation par bail, location mobilière ou immobilière.

Finances de CML

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CML

IP

ISABELLE PAPILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2010) · 16 ans

Établissements de CML

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    522 091 925 00019 · ouvert le 28 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de CML

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2011

  • Acte

Dépôt du 19 août 2011

  • Acte

Dépôt du 19 août 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de CML

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CML

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CML

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : PAPILLON Isabelle en fonction le 28 Avril 2010 Associé : MAIGRET Cassie en fonction le 19 Août 2011 Associé : MAIGRET Martin en fonction le 19 Août 2011

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-28

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2010

Questions fréquentes sur CML

Quel est le numéro SIREN de CML ?

Le numéro SIREN de CML est 522 091 925. Le SIRET de son siège social est 522 091 925 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06522091925.

Qui dirige CML ?

CML est dirigée par ISABELLE PAPILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CML ?

Le siège social de CML est situé 77 rue Andre Messager, 83500 La Seyne-sur-Mer.

CML est-elle toujours en activité ?

Oui, CML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CML est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CML.