CML DATA SOLUTIONS

Active

Siren914 689 393SAS95800 CERGYCréée le 20 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

CML DATA SOLUTIONS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 689 393. Son siège social est situé 39 av des Genottes, 95800 Cergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. La direction est assurée par BEZEID CHEIKH MOHAMED LMAMI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CML DATA SOLUTIONS

INSEE

Dénomination: CML DATA SOLUTIONS
SIREN: 914 689 393
SIRET (siège): 914 689 393 00017
N° TVA intracommunautaire: FR77914689393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 689 393
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 20 juin 2022
Siège social: 39 AV DES GENOTTES, 95800, CERGY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CML DATA SOLUTIONS

Prestations informatiques conseils développement de logiciels et applications.

Finances de CML DATA SOLUTIONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CML DATA SOLUTIONS

INSEE

BEZEID CHEIKH MOHAMED LMAMI

Président de SAS

Depuis la création (20 juin 2022) · 4 ans

Établissements de CML DATA SOLUTIONS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95800 CERGYSiègeActif
914 689 393 00017 · ouvert le 15 juin 2022 · NAF 6202A

Documents juridiques de CML DATA SOLUTIONS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2022

Acte

Comptes annuels de CML DATA SOLUTIONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CML DATA SOLUTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CML DATA SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CML DATA SOLUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CML DATA SOLUTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CML DATA SOLUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CML DATA SOLUTIONS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 janvier 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
12 février 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

19 mai 2024création
Date d'effet : 20 juin 2022

Questions fréquentes sur CML DATA SOLUTIONS

Quel est le numéro SIREN de CML DATA SOLUTIONS ?

Le numéro SIREN de CML DATA SOLUTIONS est 914 689 393. Le SIRET de son siège social est 914 689 393 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77914689393.

Qui dirige CML DATA SOLUTIONS ?

CML DATA SOLUTIONS est dirigée par BEZEID CHEIKH MOHAMED LMAMI, président de sas.

Où se situe le siège social de CML DATA SOLUTIONS ?

Le siège social de CML DATA SOLUTIONS est situé 39 av des Genottes, 95800 Cergy.