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CML HABITAT

Fermée
Siren519 317 267SARL74330 EPAGNY METZ-TESSYRadiée le 09 juin 2017

4759A · Commerce de détail de meubles

Documents
Capital social
20,0 k€

CML HABITAT est une SARL immatriculée le 29 décembre 2009 sous le numéro SIREN 519 317 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 500 rue du Centre, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale est commerce de détail de meubles (code NAF 4759A). La direction est assurée par CLAUDE MOREL en qualité de liquidateur. CML HABITAT a été radiée le 9 juin 2017 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de CML HABITAT

Dénomination
CML HABITAT
SIREN
519 317 267
SIRET (siège)
519 317 267 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87519317267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 317 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4759A - Commerce de détail de meubles
Date de création
29 décembre 2009
Date de radiation
09 juin 2017
Siège social
500 RUE DU CENTRE, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
3
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Objet social de CML HABITAT

Le commerce de meubles, de literies, de lits, de salons, de cuisines, de mobiliers, de linges de maison, de luminaires et d'accessoires.

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Finances de CML HABITAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CML HABITAT

CM

CLAUDE MOREL

Liquidateur

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CML HABITAT

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeFermé

    519 317 267 00010 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4759A

  • 74200 ANTHY-SUR-LEMANFermé

    519 317 267 00028 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4759A

  • 73000 CHAMBERYFermé

    519 317 267 00036 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4759A

Documents juridiques de CML HABITAT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2009

  • Acte

Conformité de CML HABITAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CML HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CML HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CML HABITAT

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    MOREL Claude Jacques nom d'usage : MOREL n'est plus gérant. MOREL Claude Jacques nom d'usage : MOREL devient liquidateur

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Début d'activité : 2010-01-01

  11. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculée le 2010-02-01 · Début d'activité : 2010-01-01

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2010-01-01

  1. radiation

    Date d'effet : 09 juin 2017

Questions fréquentes sur CML HABITAT

Quel est le numéro SIREN de CML HABITAT ?

Le numéro SIREN de CML HABITAT est 519 317 267. Le SIRET de son siège social est 519 317 267 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87519317267.

Qui dirige CML HABITAT ?

CML HABITAT est dirigée par CLAUDE MOREL, liquidateur.

Où se situe le siège social de CML HABITAT ?

Le siège social de CML HABITAT est situé 500 rue du Centre, 74330 Epagny Metz-Tessy.

CML HABITAT est-elle toujours en activité ?

Non, CML HABITAT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 juin 2017.

CML HABITAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CML HABITAT.