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CMS

Active
Siren379 278 856SARL89500 CHAUMOTCréée le 07 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CMS est une SARL immatriculée le 7 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 278 856. Son siège social est situé Ld Ld la Meuniere, 89500 Chaumot. Son activité principale relève du code NAF 283C.

Fiche d'identité de CMS

Dénomination
CMS
SIREN
379 278 856
SIRET (siège)
379 278 856 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02379278856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 278 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
283C
Date de création
07 septembre 1990
Siège social
LD LD LA MEUNIERE, 89500, CHAUMOT
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CMS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 89500 CHAUMOTSiègeFermé

    379 278 856 00016 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 283C

  • 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNEFermé

    379 278 856 00024 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 283C

Documents juridiques de CMS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de CMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 1990

Questions fréquentes sur CMS

Quel est le numéro SIREN de CMS ?

Le numéro SIREN de CMS est 379 278 856. Le SIRET de son siège social est 379 278 856 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02379278856.

Où se situe le siège social de CMS ?

Le siège social de CMS est situé Ld Ld la Meuniere, 89500 Chaumot.

CMS est-elle toujours en activité ?

Oui, CMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CMS.

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