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CMS

Active
Siren383 820 362SARL13800 ISTRESCréée le 21 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CMS est une SARL immatriculée le 21 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 820 362. Elle est domiciliée zi le Tube Cites Entreprises Nouvelle, 13800 Istres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452J.

Fiche d'identité de CMS

Dénomination
CMS
SIREN
383 820 362
SIRET (siège)
383 820 362 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94383820362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 820 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452J
Date de création
21 octobre 1991
Siège social
ZI LE TUBE CITES ENTREPRISES NOUVELLE, 13800, ISTRES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CMS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13800 ISTRESSiègeFermé

    383 820 362 00010 · ouvert le 21 octobre 1991 · NAF 452J

  • 13250 SAINT-CHAMASFermé

    383 820 362 00028 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 452J

Documents juridiques de CMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de CMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1991

Questions fréquentes sur CMS

Quel est le numéro SIREN de CMS ?

Le numéro SIREN de CMS est 383 820 362. Le SIRET de son siège social est 383 820 362 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94383820362.

Où se situe le siège social de CMS ?

Le siège social de CMS est situé zi le Tube Cites Entreprises Nouvelle, 13800 Istres.

CMS est-elle toujours en activité ?

Oui, CMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CMS.

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