CMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 114 k€
- Effectif
- Non publié
CMS est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1995, identifiée par le SIREN 388 931 487. Elle est domiciliée 9 RUE 9 Rue ANDRE JOINEAU, 93310 Le Pre Saint Gervais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S. LECHEVALIER YVES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CMS
INSEE- Dénomination
- CMS
- SIREN
- 388 931 487
- SIRET (siège)
- 388 931 487 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR00388931487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 931 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 114 336,76 €
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 11 janvier 1995
- Siège social
- 9 RUE 9 Rue ANDRE JOINEAU , 93310, LE PRE SAINT GERVAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de CMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CMS
INSEELECHEVALIER YVES
Gérant
Depuis la création (11 janvier 1995) · 31 ans
Établissements de CMS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93310 LE PRE SAINT GERVAISSiègeFermé
388 931 487 00028 · ouvert le 22 octobre 1992 · NAF 514S
- 25000 BESANCONFermé
388 931 487 00010 · ouvert le 22 octobre 1992 · NAF 741J
Documents juridiques de CMS
INPIComptes annuels de CMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1995
Questions fréquentes sur CMS
Quel est le numéro SIREN de CMS ?
Le numéro SIREN de CMS est 388 931 487. Le SIRET de son siège social est 388 931 487 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00388931487.
Qui dirige CMS ?
CMS est dirigée par LECHEVALIER YVES, gérant.
Où se situe le siège social de CMS ?
Le siège social de CMS est situé 9 RUE 9 Rue ANDRE JOINEAU, 93310 Le Pre Saint Gervais.
CMS est-elle toujours en activité ?
Oui, CMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CMS.
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