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CMS AUTOMOBILES

Active
Siren441 411 212SARL70700 GEZIER-ET-FONTENELAYCréée le 27 mars 2002

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 411 212, CMS AUTOMOBILES est une SARL créée le 27 mars 2002. Son siège social est situé rue de Traverse, 70700 Gezier-et-Fontenelay. Son activité principale est entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A). Elle est dirigée par MICHEL SAUGE, gérant.

Fiche d'identité de CMS AUTOMOBILES

Dénomination
CMS AUTOMOBILES
SIREN
441 411 212
SIRET (siège)
441 411 212 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27441411212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 411 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
27 mars 2002
Siège social
RUE DE TRAVERSE, 70700, GEZIER-ET-FONTENELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CMS AUTOMOBILES

REPARATION, ENTRETIEN, REMORQUAGE DE VEHICULES AUTOMOBILES VL, VENTE DE VEHICULES NEUFS OU OCCASIONS, DE PIECES NEUVES OU OCCASIONS, HUILES ET ACCESSOIRES POUR L'AUTOMOBILE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CMS AUTOMOBILES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CMS AUTOMOBILES

MS

MICHEL SAUGE

Gérant

Depuis la création (27 mars 2002) · 24 ans

Établissements de CMS AUTOMOBILES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70700 GEZIER-ET-FONTENELAYSiègeActif

    441 411 212 00018 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 4520A

Documents juridiques de CMS AUTOMOBILES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2002

  • Acte

Conformité de CMS AUTOMOBILES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CMS AUTOMOBILES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CMS AUTOMOBILES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CMS AUTOMOBILES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CMS AUTOMOBILES

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2002

Questions fréquentes sur CMS AUTOMOBILES

Quel est le numéro SIREN de CMS AUTOMOBILES ?

Le numéro SIREN de CMS AUTOMOBILES est 441 411 212. Le SIRET de son siège social est 441 411 212 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27441411212.

Qui dirige CMS AUTOMOBILES ?

CMS AUTOMOBILES est dirigée par MICHEL SAUGE, gérant.

Où se situe le siège social de CMS AUTOMOBILES ?

Le siège social de CMS AUTOMOBILES est situé rue de Traverse, 70700 Gezier-et-Fontenelay.

CMS AUTOMOBILES est-elle toujours en activité ?

Oui, CMS AUTOMOBILES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CMS AUTOMOBILES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CMS AUTOMOBILES.