CMS MARBRERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 25,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 822 907, CMS MARBRERIE est une SARL créée le 1er septembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Aeropole Centre Pepiniere d'Entreprise, 29600 Morlaix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4649Z. Elle est dirigée par STEPHANE VELLER, gérant.
Fiche d'identité de CMS MARBRERIE
INSEE- Dénomination
- CMS MARBRERIE
- SIREN
- 449 822 907
- SIRET (siège)
- 449 822 907 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77449822907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 822 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 4649Z
- Date de création
- 01 septembre 2003
- Siège social
- AEROPOLE CENTRE PEPINIERE D'ENTREPRISE, 29600, MORLAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CMS MARBRERIE
Commerce de gros
Finances de CMS MARBRERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CMS MARBRERIE
INSEEÉtablissements de CMS MARBRERIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 29600 MORLAIXSiègeFermé
449 822 907 00019 · NAF 4649Z
Documents juridiques de CMS MARBRERIE
INPIComptes annuels de CMS MARBRERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CMS MARBRERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CMS MARBRERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CMS MARBRERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CMS MARBRERIE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juillet 2019 · N° 17-31.043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 22 septembre 2017 · N° 16/02602
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CMS MARBRERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CMS MARBRERIE
BODACCQuestions fréquentes sur CMS MARBRERIE
Quel est le numéro SIREN de CMS MARBRERIE ?
Le numéro SIREN de CMS MARBRERIE est 449 822 907. Le SIRET de son siège social est 449 822 907 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77449822907.
Qui dirige CMS MARBRERIE ?
CMS MARBRERIE est dirigée par STEPHANE VELLER, gérant.
Où se situe le siège social de CMS MARBRERIE ?
Le siège social de CMS MARBRERIE est situé Aeropole Centre Pepiniere d'Entreprise, 29600 Morlaix.
CMS MARBRERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CMS MARBRERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CMS MARBRERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CMS MARBRERIE.
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