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CNC CURTIL

Active
Siren534 574 215SAS01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESCréée le 14 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

CNC CURTIL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 574 215. Le siège social de l'entreprise se trouve 394 Rte du Gouverneur, 01330 Amberieux-en-Dombes. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale. GILLES CURTIL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CNC CURTIL

Dénomination
CNC CURTIL
SIREN
534 574 215
SIRET (siège)
534 574 215 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26534574215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 574 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
14 septembre 2011
Siège social
394 RTE DU GOUVERNEUR, 01330, AMBERIEUX-EN-DOMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CNC CURTIL

Maintenance industrielle

Finances de CNC CURTIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CNC CURTIL

GC

GILLES CURTIL

Président de SAS

Depuis la création (14 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de CNC CURTIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESSiègeActif

    534 574 215 00016 · ouvert le 10 octobre 2011 · NAF 3312Z

Documents juridiques de CNC CURTIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de CNC CURTIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CNC CURTIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CNC CURTIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CNC CURTIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CNC CURTIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CNC CURTIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CNC CURTIL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : CURTIL Gilles

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-14 · Début d'activité : 2011-10-10

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2011

Questions fréquentes sur CNC CURTIL

Quel est le numéro SIREN de CNC CURTIL ?

Le numéro SIREN de CNC CURTIL est 534 574 215. Le SIRET de son siège social est 534 574 215 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26534574215.

Qui dirige CNC CURTIL ?

CNC CURTIL est dirigée par GILLES CURTIL, président de sas.

Où se situe le siège social de CNC CURTIL ?

Le siège social de CNC CURTIL est situé 394 Rte du Gouverneur, 01330 Amberieux-en-Dombes.

CNC CURTIL est-elle toujours en activité ?

Oui, CNC CURTIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CNC CURTIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CNC CURTIL.

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