CNOSSOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
CNOSSOS est une société civile immatriculée le 13 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 267 539. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Victor Hugo Mr Ferraroll, 25120 Maiche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SANDRA FERRAROLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CNOSSOS
INSEE- Dénomination
- CNOSSOS
- SIREN
- 443 267 539
- SIRET (siège)
- 443 267 539 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44443267539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 267 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 830 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 septembre 2002
- Siège social
- 31 RUE VICTOR HUGO MR FERRAROLL, 25120, MAICHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CNOSSOS
propriété et gestion de tous biens immobiliers et mobiliers
Finances de CNOSSOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CNOSSOS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juin 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juin 2023
PATRIMONIALE FERRAROLI
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CNOSSOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25120 MAICHESiègeActif
443 267 539 00015 · ouvert le 22 août 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de CNOSSOS
INPIComptes annuels de CNOSSOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CNOSSOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CNOSSOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CNOSSOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CNOSSOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CNOSSOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CNOSSOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FERRAROLI Sandra Jacqueline Hélène ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FERRAROLI Yohann Jean-Baptiste
- création
Date d'effet : 13 septembre 2002
Questions fréquentes sur CNOSSOS
Quel est le numéro SIREN de CNOSSOS ?
Le numéro SIREN de CNOSSOS est 443 267 539. Le SIRET de son siège social est 443 267 539 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44443267539.
Qui dirige CNOSSOS ?
CNOSSOS est dirigée par SANDRA FERRAROLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CNOSSOS ?
Le siège social de CNOSSOS est situé 31 rue Victor Hugo Mr Ferraroll, 25120 Maiche.
CNOSSOS est-elle toujours en activité ?
Oui, CNOSSOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CNOSSOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CNOSSOS.
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