CO4T
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 102 177 722, CO4T est une SAS créée le 12 mars 2026. Son siège social est situé 99 AV Sidi Brahim, 06130 Grasse. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. Elle est dirigée par BASNEL, président de sas.
Fiche d'identité de CO4T
INSEE- Dénomination
- CO4T
- SIREN
- 102 177 722
- SIRET (siège)
- 102 177 722 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR83102177722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 102 177 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 12 mars 2026
- Siège social
- 99 AV Sidi Brahim, 06130, Grasse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CO4T
La recherche, le développement, la conception, l'ingénierie, la fabrication, la production, l'assemblage et la commercialisation de composants, sous-systèmes et systèmes à dominante optique, opto-mécanique, polymère, composite ou multi-matériaux ; le développement et l'exploitation de technologies de dépôt de couches minces, traitements de surface, revêtements optiques et fonctionnels ; la conception et la production de solutions intégrées destinées notamment aux secteurs du spatial, de la défense, de la sécurité, des télécommunications, de l'industrie, du médical et plus généralement des technologies avancées ; la réalisation de prestations d'ingénierie, de conseil, de prototypage, d'essais, de qualification, de métrologie et d'industrialisation ; la détention, l'acquisition, l'exploitation, la concession et la cession de brevets, licences, savoir-faire, droits de propriété intellectuelle et industrielle ; l'achat et la vente de matériel ; la création, l'acquisition, la prise de participation, la gestion et la cession de toutes sociétés ou activités en lien avec l'objet social ; Et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Finances de CO4T
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CO4T
INSEEBASNEL
Président de SAS
Depuis la création (12 mars 2026) · moins d'un an
Établissements de CO4T
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06130 GrasseSiègeActif
102 177 722 00018 · ouvert le 06 mars 2026 · NAF 7112B
Documents juridiques de CO4T
INPIComptes annuels de CO4T
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CO4T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CO4T
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CO4T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CO4T. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/00269
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CO4T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CO4T
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-03-06
- création
Date d'effet : 12 mars 2026
Marques déposées par CO4T
INPICO4T est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCO4T
N° 5244262 · Déposée le 02 avril 2026 · Marque figurative
Classes 9, 10, 40, 42 · valable jusqu’au 02 avril 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CO4T
Quel est le numéro SIREN de CO4T ?
Le numéro SIREN de CO4T est 102 177 722. Le SIRET de son siège social est 102 177 722 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83102177722.
Qui dirige CO4T ?
CO4T est dirigée par BASNEL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CO4T ?
Le siège social de CO4T est situé 99 AV Sidi Brahim, 06130 Grasse.
CO4T est-elle toujours en activité ?
Oui, CO4T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CO4T est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CO4T.
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