CheckersProcédures

COARTS

Active
Siren798 787 438SAS75018 PARISCréée le 02 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 787 438, COARTS est une SAS créée le 2 décembre 2013. Son siège social est situé 31 rue Vauvenargues, 75018 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 5911A comme activité principale. NICOLAS Clerno exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de COARTS

Dénomination
COARTS
SIREN
798 787 438
SIRET (siège)
798 787 438 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24798787438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 787 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5911A
Date de création
02 décembre 2013
Siège social
31 RUE VAUVENARGUES, 75018, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COARTS

Production de programmes Audiovisuels. Conseil et formation dans le domaine de la production audiovisuelle.

Finances de COARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COARTS

NC

NICOLAS Clerno

Président de SAS

Depuis la création (02 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de COARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75018 PARISSiègeActif

    798 787 438 00018 · ouvert le 30 novembre 2013 · NAF 5911A

Documents juridiques de COARTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de COARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COARTS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Président Clerno, Nicolas

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-02 · Début d'activité : 2013-11-30

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2013

Marchés publics de COARTS

1 marché public a été notifié à COARTS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 748 k€.

  • Prestations de conseil en réalisation

    FRANCE MEDIAS MONDE · notifié le 24 juin 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

    748 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COARTS

Quel est le numéro SIREN de COARTS ?

Le numéro SIREN de COARTS est 798 787 438. Le SIRET de son siège social est 798 787 438 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24798787438.

Qui dirige COARTS ?

COARTS est dirigée par NICOLAS Clerno, président de sas.

Où se situe le siège social de COARTS ?

Le siège social de COARTS est situé 31 rue Vauvenargues, 75018 Paris.

COARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, COARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COARTS.

Entreprises similaires

Même activité à Paris

Entreprises production de films et de programmes pour la télévision

Toutes les entreprises avec le code NAF 5911A

Production de films et de programmes pour la télévision à Paris

Entreprises du même secteur à Paris

Entreprises à Paris

Toutes les entreprises à Paris