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CODE ZERO

Active
Siren448 644 377549981150 MARSSAC-SUR-TARNCréée le 28 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

CODE ZERO est une 5499 immatriculée le 28 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 644 377. Son siège social est situé 13 rue Barret, 81150 Marssac-sur-Tarn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. La direction est assurée par JEAN-PHILIPPE EVENO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CODE ZERO

Dénomination
CODE ZERO
SIREN
448 644 377
SIRET (siège)
448 644 377 00021
N° TVA intracommunautaire
FR40448644377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 644 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
28 mai 2003
Siège social
13 RUE BARRET, 81150, MARSSAC-SUR-TARN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CODE ZERO

Prestations de services informatiques

Finances de CODE ZERO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CODE ZERO

JE

JEAN-PHILIPPE EVENO

Gérant

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 avril 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CODE ZERO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81150 MARSSAC-SUR-TARNSiègeActif

    448 644 377 00021 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6202A

  • 81130 CAGNAC-LES-MINESFermé

    448 644 377 00013 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6202B

Documents juridiques de CODE ZERO

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de CODE ZERO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CODE ZERO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CODE ZERO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CODE ZERO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CODE ZERO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CODE ZERO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CODE ZERO

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant(e) : EVENO Jean-Philippe

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2003

Questions fréquentes sur CODE ZERO

Quel est le numéro SIREN de CODE ZERO ?

Le numéro SIREN de CODE ZERO est 448 644 377. Le SIRET de son siège social est 448 644 377 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40448644377.

Qui dirige CODE ZERO ?

CODE ZERO est dirigée par JEAN-PHILIPPE EVENO, gérant.

Où se situe le siège social de CODE ZERO ?

Le siège social de CODE ZERO est situé 13 rue Barret, 81150 Marssac-sur-Tarn.

CODE ZERO est-elle toujours en activité ?

Oui, CODE ZERO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CODE ZERO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CODE ZERO.

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