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CODEMODE

Active
Siren509 122 743549943000 LE PUY-EN-VELAYCréée le 01 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 122 743, CODEMODE est une 5499 créée le 1er décembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd Marechal Fayolle, 43000 Le Puy-en-Velay. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.

Fiche d'identité de CODEMODE

Dénomination
CODEMODE
SIREN
509 122 743
SIRET (siège)
509 122 743 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33509122743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 122 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
01 décembre 2008
Siège social
11 BD MARECHAL FAYOLLE, 43000, LE PUY-EN-VELAY
Établissements
4
Statut
Active

Finances de CODEMODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CODEMODE

Anciens dirigeants (1)

PP

Pascal Noël. Co-gérant : POMOGIER Audrey Hélè POMOGIER

Co-gérant · de décembre 2008 à août 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CODEMODE

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeFermé

    509 122 743 00016 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 4771Z

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYFermé

    509 122 743 00024 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4771Z

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYFermé

    509 122 743 00032 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 4771Z

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYFermé

    509 122 743 00040 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 4771Z

Documents juridiques de CODEMODE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de CODEMODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CODEMODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CODEMODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CODEMODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CODEMODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CODEMODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CODEMODE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Gérant : POMOGIER Audrey Hélène Marie

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-21 · Début d'activité : 2008-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur CODEMODE

Quel est le numéro SIREN de CODEMODE ?

Le numéro SIREN de CODEMODE est 509 122 743. Le SIRET de son siège social est 509 122 743 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33509122743.

Où se situe le siège social de CODEMODE ?

Le siège social de CODEMODE est situé 11 bd Marechal Fayolle, 43000 Le Puy-en-Velay.

CODEMODE est-elle toujours en activité ?

Oui, CODEMODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CODEMODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CODEMODE.

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