CODEVELLE SEBASTIEN

Active

Siren440 775 286Entrepreneur individuel17220 Sainte-SoulleCréée le 31 janvier 20201

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 440 775 286, CODEVELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 2020. Son siège social est situé 8 RTE de Paris, 17220 Sainte-Soulle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CODEVELLE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CODEVELLE SEBASTIEN
SIREN: 440 775 286
SIRET (siège): 440 775 286 00048
N° TVA intracommunautaire: FR45440775286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 775 286
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4331Z
Date de création: 31 janvier 2020
Effectif: 1
Siège social: 8 RTE de Paris, 17220, Sainte-Soulle
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de CODEVELLE SEBASTIEN

POSE DE PLAQUES DE PLATRE TRAVAUX ISOLATION SECOND OEUVRE

Finances de CODEVELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CODEVELLE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CODEVELLE SEBASTIEN

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

17220 Sainte-SoulleSiègeActif
440 775 286 00048 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 4331Z
60240 JOUY-SOUS-THELLEFermé
440 775 286 00014 · ouvert le 04 février 2002 · NAF 454C
36400 BRIANTESFermé
440 775 286 00022 · ouvert le 17 février 2004 · NAF 454C
36230 MERS SUR INDREFermé
440 775 286 00030 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 4331Z

Documents juridiques de CODEVELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CODEVELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CODEVELLE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CODEVELLE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CODEVELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CODEVELLE SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CODEVELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CODEVELLE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 31 janvier 2020

Questions fréquentes sur CODEVELLE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CODEVELLE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CODEVELLE SEBASTIEN est 440 775 286. Le SIRET de son siège social est 440 775 286 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45440775286.

Où se situe le siège social de CODEVELLE SEBASTIEN ?

Le siège social de CODEVELLE SEBASTIEN est situé 8 RTE de Paris, 17220 Sainte-Soulle.