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CODOC

Active
Siren833 292 584571013007 MARSEILLE 7Créée le 23 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 292 584, CODOC est une 5710 créée le 23 mai 2022. Son siège social est situé 24 av des Roches, 13007 Marseille 7. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale. Elle est dirigée par ARTHUR Delapalme, président de sas.

Fiche d'identité de CODOC

Dénomination
CODOC
SIREN
833 292 584
SIRET (siège)
833 292 584 00020
N° TVA intracommunautaire
FR69833292584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 292 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 849,52 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
23 mai 2022
Siège social
24 AV DES ROCHES, 13007, MARSEILLE 7
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CODOC

Conception, création, développement, commercialisation, installation, maintenance d'outils informatiques.

Finances de CODOC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CODOC

AD

ARTHUR Delapalme

Président de SAS

Depuis la création (23 mai 2022) · 4 ans

Établissements de CODOC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 13007 MARSEILLE 7SiègeActif

    833 292 584 00020 · ouvert le 19 avril 2022 · NAF 7410Z

  • 75001 PARIS 1ER ARRONDISSEMENTActif

    833 292 584 00038 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 6201Z

  • 75008 PARISFermé

    833 292 584 00012 · ouvert le 02 novembre 2017 · NAF 7410Z

Documents juridiques de CODOC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de CODOC

CODOC a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

09 juillet 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CODOC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CODOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CODOC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CODOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CODOC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Immatriculée le 2022-05-23 · Début d'activité : 2022-04-19

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-14 · Début d'activité : 2017-11-02

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2022

Marques déposées par CODOC

CODOC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CODOC

    N° 4720617 · Déposée le 12 janvier 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 10, 35, 38, 42, 44 · valable jusqu’au 12 janvier 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de CODOC

4 marchés publics ont été notifiés à CODOC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 41,9 M€.

  • Maintenance évolutive et corrective de la suite Codoc, et prestations associées

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE · notifié le 01 octobre 2026 · Procédure avec négociation · 4 ans · 1 offre reçue

    619 k€Services

  • Solutions numériques innovantes de déploiement d’un entrepôt de données de santé (EDS) et prestations associées - Solution innovante de déploiement d’un entrepôt de données de santé (EDS) modulaire…

    RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS · notifié le 22 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 59 mois · 6 offres reçues

    40,0 M€Fournitures

  • Maintenance évolutive et corrective de l’Entrepôt de Données de Santé à vocation recherche Dr WAREHOUSE et l’Entrepôt de Données de Santé à vocation hospitalière Dr CARE, et prestations associées.

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE · notifié le 30 mai 2022 · 4 ans

    516 k€Services

  • Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d’achat au sens de l’article L2113-2-1° du Code, d’acquérir par l’émission de bons de commandes des solutions…

    RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS · notifié le 14 décembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 50 offres reçues

    800 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CODOC

Quel est le numéro SIREN de CODOC ?

Le numéro SIREN de CODOC est 833 292 584. Le SIRET de son siège social est 833 292 584 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69833292584.

Qui dirige CODOC ?

CODOC est dirigée par ARTHUR Delapalme, président de sas.

Où se situe le siège social de CODOC ?

Le siège social de CODOC est situé 24 av des Roches, 13007 Marseille 7.

CODOC est-elle toujours en activité ?

Oui, CODOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CODOC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CODOC.

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