COGEBAT
Active- Chiffre d'affaires 2017
- Non publié
- Résultat net 2017
- Non publié
- Capital social
- 7,8 k€
- Effectif
- Non publié
COGEBAT est une SARL immatriculée le 16 février 2001 sous le numéro SIREN 434 650 404. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 Zac St Martin 45 R Gernelle, 84120 Pertuis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 65,4 k€ pour un résultat net de 27,1 k€. Elle est dirigée par BENOIT CHASSANY, gérant.
Fiche d'identité de COGEBAT
INSEE- Dénomination
- COGEBAT
- SIREN
- 434 650 404
- SIRET (siège)
- 434 650 404 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR12434650404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Avignon 434 650 404
- Greffe
- Avignon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 750 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 16 février 2001
- Siège social
- 45 ZAC ST MARTIN 45 R GERNELLE, 84120, PERTUIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COGEBAT
BUREAU D'ETUDE, MAITRISE D'OEUVRE, INGENIERIE DU BATIMENT
Finances de COGEBAT
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2016 | 65,4 k€ | - | 27,1 k€ | 28,2 k€ | 28,3 k€ | −81,1 k€ | 17,3 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 04 juillet 2018
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Concessions, brevets et droits similaires | 4 400 € | - |
| Autres immobilisations corporelles | 13 196 € | - |
| Autres immobilisations financières | 30 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 30 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 11 272 € | 10 593 € |
| Autres créances | 297 € | 435 € |
| Disponibilités | 5 708 € | 1 309 € |
| TOTAL Actif circulant | 17 278 € | 12 337 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 17 308 € | 12 337 € |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 7 750 € | 7 750 € |
| Réserve légale | 237 € | 237 € |
| Autres réserves | 4 503 € | 4 503 € |
| Report à nouveau | −120 642 € | −125 319 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 27 083 € | 4 676 € |
| TOTAL Capitaux propres | −81 068 € | −108 152 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 90 € | 90 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 66 852 € | 94 390 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 20 167 € | 19 686 € |
| Dettes fiscales et sociales | 11 266 € | 6 322 € |
| TOTAL Dettes | 98 377 € | 120 490 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 17 308 € | 12 337 € |
Compte de résultat
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Production vendue - services | 65 358 € | 32 290 € |
| Chiffre d'affaires net | 65 358 € | 32 290 € |
| TOTAL Produits d'exploitation | 65 358 € | 32 291 € |
| Autres achats et charges externes | 36 609 € | 30 190 € |
| Impôts, taxes et versements assimilés | 501 € | 535 € |
| Autres charges | −36 € | - |
| TOTAL Charges d'exploitation | 37 073 € | 30 726 € |
| RÉSULTAT D'EXPLOITATION | 28 285 € | 1 564 € |
| Intérêts et charges assimilées | 25 € | - |
| TOTAL Charges financières | 25 € | - |
| RÉSULTAT FINANCIER | −25 € | - |
| RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS | 28 260 € | 1 563 € |
| Produits exceptionnels sur opérations de gestion | - | 3 112 € |
| TOTAL Produits exceptionnels | - | 3 112 € |
| Charges exceptionnelles sur opérations de gestion | 1 176 € | - |
| TOTAL Charges exceptionnelles | 1 176 € | - |
| RÉSULTAT EXCEPTIONNEL | −1 176 € | 3 112 € |
| TOTAL DES PRODUITS | 65 358 € | 35 403 € |
| TOTAL DES CHARGES | 38 274 € | 30 727 € |
| BÉNÉFICE OU PERTE | 27 083 € | 4 676 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de COGEBAT
INSEEÉtablissements de COGEBAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84120 PERTUISSiègeActif
434 650 404 00024 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 7112B
- 84120 PERTUISFermé
434 650 404 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 742C
Documents juridiques de COGEBAT
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de COGEBAT
INPICOGEBAT a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de COGEBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGEBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent COGEBAT. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 mars 2026 · N° 26/50713
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 06 mai 2025 · N° 18/02201
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 28 avril 2025 · N° 2024004977
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/05321
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 18 octobre 2024 · N° 23/04558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 17 avril 2024 · N° 24/04704
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 02 juin 2022 · N° 19/01954
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 1998 · N° 96-15.282
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COGEBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COGEBAT
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
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Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
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Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- création
Date d'effet : 16 février 2001
Questions fréquentes sur COGEBAT
Quel est le numéro SIREN de COGEBAT ?
Le numéro SIREN de COGEBAT est 434 650 404. Le SIRET de son siège social est 434 650 404 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12434650404.
Qui dirige COGEBAT ?
COGEBAT est dirigée par BENOIT CHASSANY, gérant.
Quel est le chiffre d'affaires de COGEBAT ?
COGEBAT a déclaré un chiffre d'affaires de 65,4 k€ sur l'exercice 2016, clos le 31 décembre 2016. Le résultat net de l'exercice est de 27,1 k€.
Où se situe le siège social de COGEBAT ?
Le siège social de COGEBAT est situé 45 Zac St Martin 45 R Gernelle, 84120 Pertuis.
COGEBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, COGEBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COGEBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGEBAT.
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