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COGITOCAN

Active
Siren505 103 960SAS71530 CHAMPFORGEUILCréée le 06 février 2009
Chiffre d'affaires 2016
259 k€
Résultat net 2016
−1,0 M€
Capital social
2,8 M€
Effectif
Non publié

COGITOCAN est une SAS immatriculée le 6 février 2009 sous le numéro SIREN 505 103 960. Elle est domiciliée Chalon Champforgeuil Aerodrome Chalon Champforgeuil, 71530 Champforgeuil. L'entreprise déclare le code NAF 4690Z comme activité principale. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2016) fait état d'un chiffre d'affaires de 259 k€ pour une perte nette de 1,0 M€. Elle est dirigée par FRANCK LUCAS, président de sas.

Fiche d'identité de COGITOCAN

Dénomination
COGITOCAN
SIREN
505 103 960
SIRET (siège)
505 103 960 00025
N° TVA intracommunautaire
FR08505103960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Chalon-sur-Saône 505 103 960
Greffe
Chalon-sur-Saône
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 802 366 €
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
06 février 2009
Siège social
CHALON CHAMPFORGEUIL AERODROME CHALON CHAMPFORGEUIL, 71530, CHAMPFORGEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COGITOCAN

La commercialisation de tous produits et objets couverts ou non par des brevets - L'acquisition, le dépôt, la détention et l'exploitation de brevets d'invention

Finances de COGITOCAN

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2016259 k€-−1,0 M€−1,0 M€−1,0 M€1,8 M€6,7 M€339 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 15 mai 2018

Ratios 2016

Marge EBE
−387,2 %
Résultat courant / CA
−427,8 %
Autonomie financière
64,4 %
Taux d’endettement
245,8 %
Ratio de liquidité
62,8 %
CAF / CA
−383,4 %
Crédit clients
258 j
Crédit fournisseurs
138 j
Rotation des stocks
25 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Fonds commercial1 568 597 €1 568 597 €
Autres immobilisations incorporelles147 533 €4 158 464 €
Immobilisations corporelles4 483 561 €19 302 €
Immobilisations financières28 063 €26 985 €
TOTAL Actif immobilisé6 227 753 €5 773 348 €
Stocks - marchandises18 136 €5 412 €
Avances et acomptes versés sur commandes203 €-
Clients et comptes rattachés200 236 €175 940 €
Autres créances288 829 €728 769 €
Disponibilités6 949 €936 667 €
Charges constatées d'avance1 987 €695 €
TOTAL Actif circulant516 340 €1 847 484 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 744 093 €7 620 832 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel6 090 711 €5 355 677 €
Report à nouveau−3 289 495 €−2 505 814 €
Résultat de l'exercice−1 034 324 €−783 681 €
TOTAL Capitaux propres1 766 892 €2 066 182 €
Emprunts et dettes assimilées4 158 253 €4 125 251 €
Fournisseurs et comptes rattachés408 059 €779 983 €
Code 169185 033 €-
Autres dettes410 889 €649 416 €
TOTAL Dettes4 977 201 €5 554 650 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 744 093 €7 620 832 €
Code 1952 692 442 €-
Code 1824 492 766 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Code 20951 817 €-
Ventes de marchandises114 509 €28 735 €
Production vendue - biens132 359 €143 640 €
Production vendue - services12 386 €-
Autres produits18 698 €9 487 €
TOTAL Produits d'exploitation277 952 €181 862 €
Achats de marchandises15 709 €22 175 €
Variation de stock (marchandises)−12 724 €−5 412 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements118 839 €130 395 €
Code 24A1 €-
Autres charges externes798 022 €599 458 €
Code 243478 €-
Impôts, taxes et versements assimilés4 557 €3 264 €
Salaires et traitements245 855 €140 183 €
Charges sociales92 791 €55 009 €
Dotations aux amortissements40 396 €289 454 €
Dotations aux provisions-552 €
Autres charges42 €6 €
TOTAL Charges d'exploitation1 303 486 €1 235 085 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−1 025 534 €−1 053 223 €
Produits financiers22 593 €24 €
Produits exceptionnels684 €707 €
Charges financières106 159 €144 696 €
Charges exceptionnelles1 298 €702 €
Impôts sur les bénéfices−75 389 €−414 210 €
BÉNÉFICE OU PERTE−1 034 324 €−783 681 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de COGITOCAN

FL

FRANCK LUCAS

Président de SAS

Depuis la création (06 février 2009) · 17 ans

KM

KEVIN MCLOUGHLIN

Administrateur

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2017

PM

PIERRE MONZANI

Autre

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2017

YS

YVES SISTERON

Autre

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2017

HD

HERVE DELOUIS

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2017

A

AUDIT TERREUIL LAUGIER ASSOCIES

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COGITOCAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71530 CHAMPFORGEUILSiègeActif

    505 103 960 00025 · ouvert le 29 décembre 2008 · NAF 4690Z

  • 75016 PARISFermé

    505 103 960 00017 · ouvert le 30 mai 2008 · NAF 4690Z

Documents juridiques de COGITOCAN

35 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 07 février 2017

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 06 août 2013

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de COGITOCAN

COGITOCAN a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2016

Bilan simplifié

15 mai 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de COGITOCAN

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour COGITOCAN.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 31 août 2026 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 27 août 2026 · publié le 31 août 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP BTSG², mission conduite par Clément THIERRY 22, quai Gambetta - 71100 .

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 01 mars 2018 ; liquidation judiciaire prononcée le 06 décembre 2018. Clôturée le 25 septembre 2025 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 septembre 2025 · publié le 30 septembre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 06 septembre 2021 · publié le 12 septembre 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 29 janvier 2020 · publié le 04 février 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 06 décembre 2018 · publié le 11 décembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur la SCP BTSG² mission conduite par Clément THIERRY 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 01 mars 2018 · publié le 06 mars 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire la SCP BTSG² mission conduite par Clément THIERRY 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COGITOCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COGITOCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COGITOCAN

28 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-08-27 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP BTSG², mission conduite par Clément THIERRY 22, quai Gambetta - 71100 .

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-09-25 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2021-09-06 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2020-01-29 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-12-06 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur la SCP BTSG² mission conduite par Clément THIERRY 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 2018-03-01 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire la SCP BTSG² mission conduite par Clément THIERRY 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Président, Membre du conseil d'administration : LUCAS Franck ; Membre du conseil d'administration : SISTERON Yves, Bernard ; Membre du conseil d'administration : MONZANI Pierre ; Administrateur : MCLOUGHLIN Kévin ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOUIS Herve ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT TERREUIL LAUGIER ASSOCIES (SARL)

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Président : LUCAS Franck Membre : SISTERON Yves, Bernard Membre : MONZANI Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DELOUIS Herve Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT TERREUIL LAUGIER ASSOCIES (SARL)

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Président : LUCAS Franck Membre : SISTERON Yves, Bernard Membre : MONZANI Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DELOUIS Herve Commissaire aux comptes suppléant : THOILLIEZ AUDIT (SARL)

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Président : LUCAS Franck Commissaire aux comptes titulaire : DELOUIS Herve Commissaire aux comptes suppléant : THOILLIEZ AUDIT (SARL)

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2009

Marques déposées par COGITOCAN

COGITOCAN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 9 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KEEPCAN

    N° 4063757 · Déposée le 27 janvier 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 29, 30, 32, 33 · expirée le 27 janvier 2024

  • COGITOCAN

    N° 4045997 · Déposée le 08 novembre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 20, 21, 30, 32, 33, 40, 42 · expirée le 08 novembre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COGITOCAN

Quel est le numéro SIREN de COGITOCAN ?

Le numéro SIREN de COGITOCAN est 505 103 960. Le SIRET de son siège social est 505 103 960 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08505103960.

Qui dirige COGITOCAN ?

COGITOCAN est dirigée par FRANCK LUCAS, président de sas. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de COGITOCAN ?

COGITOCAN a déclaré un chiffre d'affaires de 259 k€ sur l'exercice 2016, clos le 31 décembre 2016. L'exercice se solde par une perte nette de 1,0 M€.

Où se situe le siège social de COGITOCAN ?

Le siège social de COGITOCAN est situé Chalon Champforgeuil Aerodrome Chalon Champforgeuil, 71530 Champforgeuil.

COGITOCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COGITOCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COGITOCAN est-elle en procédure collective ?

COGITOCAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 31 août 2026 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.