COGNAC SOUS TRAITANCE

Active

Siren377 550 835SARL16100 COGNACCréée le 02 avril 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 550 835, COGNAC SOUS TRAITANCE est une SARL créée le 2 avril 1990. Elle est domiciliée 15 bd Emile Zola, 16100 Cognac. L'entreprise déclare le code NAF 212B comme activité principale.

Fiche d'identité de COGNAC SOUS TRAITANCE

INSEE

Dénomination: COGNAC SOUS TRAITANCE
SIREN: 377 550 835
SIRET (siège): 377 550 835 00013
N° TVA intracommunautaire: FR07377550835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 550 835
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 212B
Date de création: 02 avril 1990
Siège social: 15 BD EMILE ZOLA, 16100, COGNAC
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de COGNAC SOUS TRAITANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COGNAC SOUS TRAITANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COGNAC SOUS TRAITANCE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

16100 COGNACSiègeFermé
377 550 835 00013 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 212B

Documents juridiques de COGNAC SOUS TRAITANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COGNAC SOUS TRAITANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COGNAC SOUS TRAITANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COGNAC SOUS TRAITANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNAC SOUS TRAITANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COGNAC SOUS TRAITANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COGNAC SOUS TRAITANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COGNAC SOUS TRAITANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 02 avril 1990

Questions fréquentes sur COGNAC SOUS TRAITANCE

Quel est le numéro SIREN de COGNAC SOUS TRAITANCE ?

Le numéro SIREN de COGNAC SOUS TRAITANCE est 377 550 835. Le SIRET de son siège social est 377 550 835 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07377550835.

Où se situe le siège social de COGNAC SOUS TRAITANCE ?

Le siège social de COGNAC SOUS TRAITANCE est situé 15 bd Emile Zola, 16100 Cognac.