CheckersProcédures

cognard daniel

Active
Siren995 355 377Entrepreneur individuel01150 Sainte-JulieCréée le 26 janvier 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 995 355 377, cognard daniel est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2026. Elle est domiciliée 101 CHE du Golet, 01150 Sainte-Julie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de cognard daniel

Dénomination
cognard daniel
SIREN
995 355 377
SIRET (siège)
995 355 377 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04995355377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 355 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
26 janvier 2026
Siège social
101 CHE du Golet, 01150, Sainte-Julie
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de cognard daniel

travaux de petit bricolage hors activités réglementées.

Finances de cognard daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de cognard daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de cognard daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 Sainte-JulieSiègeActif

    995 355 377 00012 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 8121Z

Documents juridiques de cognard daniel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de cognard daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour cognard daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de cognard daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour cognard daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de cognard daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de cognard daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2026

Questions fréquentes sur cognard daniel

Quel est le numéro SIREN de cognard daniel ?

Le numéro SIREN de cognard daniel est 995 355 377. Le SIRET de son siège social est 995 355 377 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04995355377.

Où se situe le siège social de cognard daniel ?

Le siège social de cognard daniel est situé 101 CHE du Golet, 01150 Sainte-Julie.

cognard daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, cognard daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

cognard daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour cognard daniel.