COGNARD JEAN-PIERRE
Active4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
COGNARD JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2015, identifié par le SIREN 415 080 902. Elle est domiciliée 8 rue de Lorraine, 21200 Beaune. COGNARD JEAN-PIERRE relève du secteur autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z).
Fiche d'identité de COGNARD JEAN-PIERRE
INSEE- Dénomination
- COGNARD JEAN-PIERRE
- SIREN
- 415 080 902
- SIRET (siège)
- 415 080 902 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR77415080902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 080 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Date de création
- 18 novembre 2015
- Siège social
- 8 RUE DE LORRAINE, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de COGNARD JEAN-PIERRE
Vente à façon en épicerie fine produits régionaux épices aromates condiments - vente ambulante sur foire marchés et expositions -
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Établissements de COGNARD JEAN-PIERRE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
415 080 902 00059 · ouvert le 14 août 2015 · NAF 4729Z
- 21200 MEURSANGESFermé
415 080 902 00018 · ouvert le 12 janvier 1998 · NAF 526D
- 71410 SANVIGNES-LES-MINESFermé
415 080 902 00026 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 526D
- 71450 BLANZYFermé
415 080 902 00034 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 8292Z
- 71410 SANVIGNES-LES-MINESFermé
415 080 902 00042 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 8292Z
Conformité de COGNARD JEAN-PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNARD JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COGNARD JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COGNARD JEAN-PIERRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2015
Marques déposées par COGNARD JEAN-PIERRE
INPICOGNARD JEAN-PIERRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLa Maison d'Epices
N° 3235723 · Déposée le 04 juillet 2003 · Marque semi-figurative
Classe 30 · expirée le 04 juillet 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur COGNARD JEAN-PIERRE
Quel est le numéro SIREN de COGNARD JEAN-PIERRE ?
Le numéro SIREN de COGNARD JEAN-PIERRE est 415 080 902. Le SIRET de son siège social est 415 080 902 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77415080902.
Où se situe le siège social de COGNARD JEAN-PIERRE ?
Le siège social de COGNARD JEAN-PIERRE est situé 8 rue de Lorraine, 21200 Beaune.
COGNARD JEAN-PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, COGNARD JEAN-PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COGNARD JEAN-PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNARD JEAN-PIERRE.
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