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COGNARD LOIC

Active
Siren989 711 130Entrepreneur individuel71410 Sanvignes-les-MinesCréée le 28 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 989 711 130, COGNARD LOIC est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2025. Elle est domiciliée 19 RUE de Lutterbach, 71410 Sanvignes-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COGNARD LOIC

Dénomination
COGNARD LOIC
SIREN
989 711 130
SIRET (siège)
989 711 130 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68989711130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 711 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
28 juillet 2025
Siège social
19 RUE de Lutterbach, 71410, Sanvignes-les-Mines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COGNARD LOIC

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de COGNARD LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COGNARD LOIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COGNARD LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71410 Sanvignes-les-MinesSiègeActif

    989 711 130 00017 · ouvert le 04 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COGNARD LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COGNARD LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COGNARD LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COGNARD LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNARD LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COGNARD LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COGNARD LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2025

Questions fréquentes sur COGNARD LOIC

Quel est le numéro SIREN de COGNARD LOIC ?

Le numéro SIREN de COGNARD LOIC est 989 711 130. Le SIRET de son siège social est 989 711 130 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68989711130.

Où se situe le siège social de COGNARD LOIC ?

Le siège social de COGNARD LOIC est situé 19 RUE de Lutterbach, 71410 Sanvignes-les-Mines.

COGNARD LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, COGNARD LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COGNARD LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNARD LOIC.

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