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COGNASSE YVAN

Active
Siren415 084 284Entrepreneur individuel42430 CHAUSSETERRECréée le 01 novembre 1997

5630Z · Débits de boissons

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COGNASSE YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 415 084 284. Son siège social est situé Le Bourg, 42430 Chausseterre. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de COGNASSE YVAN

Dénomination
COGNASSE YVAN
SIREN
415 084 284
SIRET (siège)
415 084 284 00033
N° TVA intracommunautaire
FR38415084284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 084 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
LE BOURG, 42430, CHAUSSETERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COGNASSE YVAN

Bar restaurant

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Établissements de COGNASSE YVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42430 CHAUSSETERRESiègeActif

    415 084 284 00033 · ouvert le 14 novembre 2016 · NAF 5630Z

  • 42600 MONTBRISONFermé

    415 084 284 00017 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 741J

Conformité de COGNASSE YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNASSE YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COGNASSE YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COGNASSE YVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Début d'activité : 2016-11-14

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur COGNASSE YVAN

Quel est le numéro SIREN de COGNASSE YVAN ?

Le numéro SIREN de COGNASSE YVAN est 415 084 284. Le SIRET de son siège social est 415 084 284 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38415084284.

Où se situe le siège social de COGNASSE YVAN ?

Le siège social de COGNASSE YVAN est situé Le Bourg, 42430 Chausseterre.

COGNASSE YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COGNASSE YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COGNASSE YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNASSE YVAN.

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