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COGNASSON

Active
Siren407 835 750SNC60150 MONTMACQCréée le 23 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COGNASSON est une SNC immatriculée le 23 avril 1996 sous le numéro SIREN 407 835 750. Elle est domiciliée 94 rue du Marechal Foch, 60150 Montmacq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554A.

Fiche d'identité de COGNASSON

Dénomination
COGNASSON
SIREN
407 835 750
SIRET (siège)
407 835 750 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90407835750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 835 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
554A
Date de création
23 avril 1996
Siège social
94 RUE DU MARECHAL FOCH, 60150, MONTMACQ
Établissements
1
Statut
Active

Finances de COGNASSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COGNASSON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COGNASSON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60150 MONTMACQSiègeFermé

    407 835 750 00016 · ouvert le 23 avril 1996 · NAF 554A

Documents juridiques de COGNASSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 21 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de COGNASSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COGNASSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COGNASSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COGNASSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COGNASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COGNASSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1996

Questions fréquentes sur COGNASSON

Quel est le numéro SIREN de COGNASSON ?

Le numéro SIREN de COGNASSON est 407 835 750. Le SIRET de son siège social est 407 835 750 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90407835750.

Où se situe le siège social de COGNASSON ?

Le siège social de COGNASSON est situé 94 rue du Marechal Foch, 60150 Montmacq.

COGNASSON est-elle toujours en activité ?

Oui, COGNASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COGNASSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNASSON.

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