CheckersProcédures

COGNEAU PASCAL

Active
Siren413 961 863Entrepreneur individuel28160 UNVERRECréée le 01 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COGNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifié par le SIREN 413 961 863. Le siège social de l'entreprise se trouve La Trousserie, 28160 Unverre. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COGNEAU PASCAL

Dénomination
COGNEAU PASCAL
SIREN
413 961 863
SIRET (siège)
413 961 863 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33413961863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 961 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
LA TROUSSERIE, 28160, UNVERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COGNEAU PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COGNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COGNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COGNEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28160 UNVERRESiègeActif

    413 961 863 00011 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COGNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COGNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COGNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COGNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COGNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COGNEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur COGNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COGNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de COGNEAU PASCAL est 413 961 863. Le SIRET de son siège social est 413 961 863 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33413961863.

Où se situe le siège social de COGNEAU PASCAL ?

Le siège social de COGNEAU PASCAL est situé La Trousserie, 28160 Unverre.

COGNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COGNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COGNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNEAU PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Unverre

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Unverre

Entreprises du même secteur à Unverre

Entreprises à Unverre

Toutes les entreprises à Unverre