COGNET PIOTTE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 397 858 820, COGNET PIOTTE est une SNC créée le 11 juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 03270 Busset. L'entreprise déclare le code NAF 014B comme activité principale.
Fiche d'identité de COGNET PIOTTE
INSEE- Dénomination
- COGNET PIOTTE
- SIREN
- 397 858 820
- SIRET (siège)
- 397 858 820 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR08397858820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 858 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 014B
- Date de création
- 11 juillet 1994
- Siège social
- LE BOURG, 03270, BUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de COGNET PIOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COGNET PIOTTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de COGNET PIOTTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03270 BUSSETSiègeFermé
397 858 820 00012 · ouvert le 11 juillet 1994 · NAF 014B
Documents juridiques de COGNET PIOTTE
INPIConformité de COGNET PIOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNET PIOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COGNET PIOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COGNET PIOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COGNET PIOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 1994
Questions fréquentes sur COGNET PIOTTE
Quel est le numéro SIREN de COGNET PIOTTE ?
Le numéro SIREN de COGNET PIOTTE est 397 858 820. Le SIRET de son siège social est 397 858 820 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08397858820.
Où se situe le siège social de COGNET PIOTTE ?
Le siège social de COGNET PIOTTE est situé Le Bourg, 03270 Busset.
COGNET PIOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, COGNET PIOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COGNET PIOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNET PIOTTE.