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COGNETTI NOEL

Active
Siren429 963 051Entrepreneur individuel20218 MorosagliaCréée le 13 mai 20133

5630Z · Débits de boissons

Effectif
3tranche Sirene

COGNETTI NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2013, identifié par le SIREN 429 963 051. Le siège social de l'entreprise se trouve Ponte-leccia ROUTE DE CALVI, 20218 Morosaglia. COGNETTI NOEL relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z) et emploie 3 salariés.

Fiche d'identité de COGNETTI NOEL

Dénomination
COGNETTI NOEL
SIREN
429 963 051
SIRET (siège)
429 963 051 00033
N° TVA intracommunautaire
FR43429963051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 963 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
13 mai 2013
Effectif
3
Siège social
Ponte-leccia ROUTE DE CALVI, 20218, Morosaglia
Établissements
3
Statut
Active

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Objet social de COGNETTI NOEL

Débits de boissons

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Établissements de COGNETTI NOEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 20218 MorosagliaSiègeActif

    429 963 051 00033 · ouvert le 17 octobre 2022 · NAF 5630Z

  • 20250 CORTEFermé

    429 963 051 00017 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 714B

  • 20218 MOROSAGLIAFermé

    429 963 051 00025 · ouvert le 13 mai 2013 · NAF 4312A

Conformité de COGNETTI NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COGNETTI NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COGNETTI NOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COGNETTI NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COGNETTI NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

    Immatriculée le 2022-12-27

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2013

Questions fréquentes sur COGNETTI NOEL

Quel est le numéro SIREN de COGNETTI NOEL ?

Le numéro SIREN de COGNETTI NOEL est 429 963 051. Le SIRET de son siège social est 429 963 051 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43429963051.

Où se situe le siège social de COGNETTI NOEL ?

Le siège social de COGNETTI NOEL est situé Ponte-leccia ROUTE DE CALVI, 20218 Morosaglia.

COGNETTI NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COGNETTI NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COGNETTI NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COGNETTI NOEL.

Combien de salariés compte COGNETTI NOEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, COGNETTI NOEL emploie 3 salariés.